• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 15e législature
  • Recherche de questions (15 e législature)

Recherche de questions (15e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°4858 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 28 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3328 de Mme Nathalie Elimas
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Situation humanitaire Papouasie-Nouvelle-Guinée
    Réponse publiée le 2 janvier 2018
  • 28 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3327 de M. Patrice Perrot
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Respect des droits humains dans les entreprises multinationales
    Réponse publiée le 5 juin 2018
  • 28 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3326 de Mme George Pau-Langevin
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Réduits en esclavage parce que noirs
    Réponse publiée le 23 janvier 2018
  • 28 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3325 de M. M'jid El Guerrab
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Ossements de résistants algériens - restitution
    Réponse publiée le 6 février 2018
  • 28 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3324 de M. Jean-Luc Reitzer
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Contribution française au Partenariat mondial pour l'éducation
    Réponse publiée le 2 janvier 2018
  • 28 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3323 de M. Jean-Luc Reitzer
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Aide consacrée par la France au secteur de l'éducation dans le cadre de l'APD
    Réponse publiée le 2 janvier 2018
  • 28 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3322 de Mme Emmanuelle Anthoine
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Aide bilatérale consacrée par la France au secteur de l'éducation
    Réponse publiée le 2 janvier 2018
  • 28 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3321 de Mme Anne Genetet
    Rubrique : politique économique
    Titre : L'excédent commercial allemand et le danger d'un déséquilibre dans la zone euro
    Réponse publiée le 8 mai 2018
  • 28 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3320 de Mme Marielle de Sarnez
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Lutte contre les trafics de médicamlents
    Réponse publiée le 23 janvier 2018
  • 28 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3319 de M. Thibault Bazin
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : ANSM Délais rapports recherche clinique
    Réponse publiée le 10 juillet 2018
1
...
4856
4857
4858
4859
4860
...
5224
Page n°4858 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit