Recherche de questions (15^e législature)

• 28 novembre 2017

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  Question écrite n° 3248 de M. Jean-Luc Lagleize

  Rubrique : enseignement

  Titre : Langues régionales

  Réponse publiée le 27 mars 2018
• 28 novembre 2017

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  Question écrite n° 3247 de M. Ian Boucard

  Rubrique : enseignement

  Titre : Devoirs faits

  Question close sans réponse le 12 décembre 2017
• 28 novembre 2017

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  Question écrite n° 3246 de M. M'jid El Guerrab

  Rubrique : enseignement

  Titre : AEFE - pérennité

  Réponse publiée le 27 mars 2018
• 28 novembre 2017

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  Question écrite n° 3245 de Mme Maud Petit

  Rubrique : enfants

  Titre : Violences éducatives ordinaires (VEO)

  Réponse publiée le 9 janvier 2018
• 28 novembre 2017

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  Question écrite n° 3244 de M. M'jid El Guerrab

  Rubrique : enfants

  Titre : Kafala

  Réponse publiée le 1er janvier 2019
• 28 novembre 2017

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  Question écrite n° 3243 de M. Jérôme Nury

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Stratégie industrielle concernant les batteries lithium-ion

  Réponse publiée le 27 novembre 2018
• 28 novembre 2017

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  Question écrite n° 3242 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Statut administratif du digestat issu des méthaniseurs

  Réponse publiée le 5 mars 2019
• 28 novembre 2017

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  Question écrite n° 3241 de Mme Émilie Bonnivard

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Enjeux des industries électro-intensives

  Réponse publiée le 16 janvier 2018
• 28 novembre 2017

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  Question écrite n° 3240 de Mme Anne Blanc

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Compteurs communicants « Linky »

  Réponse publiée le 22 mai 2018
• 28 novembre 2017

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  Question écrite n° 3239 de Mme Séverine Gipson

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Avancée des projets de parcs éoliens en mer

  Réponse publiée le 30 octobre 2018