Recherche de questions (15^e législature)

• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 3168 de Mme Cécile Untermaier

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : Règlementation aéromodélisme

  Réponse publiée le 13 mars 2018
• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 3167 de M. Philippe Chalumeau

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : Aéromodélisme

  Réponse publiée le 13 mars 2018
• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 3166 de Mme Isabelle Valentin

  Rubrique : sports

  Titre : Sport

  Réponse publiée le 20 février 2018
• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 3165 de M. Yannick Haury

  Rubrique : sports

  Titre : Maîtres-nageurs sauveteurs

  Réponse publiée le 12 décembre 2017
• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 3164 de Mme Alexandra Valetta Ardisson

  Rubrique : sports

  Titre : Formation maître-nageur

  Réponse publiée le 12 décembre 2017
• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 3163 de Mme Charlotte Parmentier-Lecocq

  Rubrique : sports

  Titre : Formation des maîtres-nageurs sauveteurs

  Réponse publiée le 6 février 2018
• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 3162 de M. Gilles Lurton

  Rubrique : sports

  Titre : Formation des maîtres-nageurs sauveteurs

  Réponse publiée le 12 décembre 2017
• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 3161 de Mme Huguette Bello

  Rubrique : sports

  Titre : Formation des maîtres-nageurs sauveteurs

  Réponse publiée le 12 décembre 2017
• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 3160 de Mme Anne Genetet

  Rubrique : services publics

  Titre : Digitalisation des demandes de permis de conduire

  Réponse publiée le 25 décembre 2018
• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 3159 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : Réglementation en matière de vitesse sur un territoire communal

  Réponse publiée le 26 décembre 2017