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Page n°4890 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3038 de M. Emmanuel Maquet
    Rubrique : enseignement
    Titre : Transition entre ULIS-école et ULIS-collège
    Réponse publiée le 17 avril 2018
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3037 de M. Damien Adam
    Rubrique : enseignement
    Titre : Service minimum dans la restauration scolaire
    Réponse publiée le 20 mars 2018
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3036 de Mme Perrine Goulet
    Rubrique : enseignement
    Titre : Rémunération des professeurs suppléants dans l'enseignement privé
    Réponse publiée le 14 août 2018
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3035 de M. Gérard Menuel
    Rubrique : enseignement
    Titre : L'uniforme généralisé dans les écoles françaises
    Réponse publiée le 27 novembre 2018
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3034 de M. Jean François Mbaye
    Rubrique : enseignement
    Titre : La taxe d'apprentissage et le positionnement du dispositif des E2C
    Réponse publiée le 17 avril 2018
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3033 de M. Olivier Falorni
    Rubrique : enseignement
    Titre : Ineat-exeat
    Réponse publiée le 1er janvier 2019
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3032 de M. Fabrice Brun
    Rubrique : enseignement
    Titre : Enseignement de la grammaire et écriture inclusive
    Réponse publiée le 27 mars 2018
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3031 de Mme Emmanuelle Ménard
    Rubrique : enseignement
    Titre : Écriture inclusive
    Réponse publiée le 27 mars 2018
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3030 de M. Jean-Michel Jacques
    Rubrique : enseignement
    Titre : Devenir du fonds de soutien aux activités périscolaires
    Réponse publiée le 16 janvier 2018
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3029 de M. Stéphane Peu
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Raccordement du campus Condorcet au réseau de chaleur local
    Réponse publiée le 19 juin 2018
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