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Page n°4892 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3018 de Mme Florence Granjus
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Adaptation de la formation professionnelle et comportement de recherche d'emploi
    Réponse publiée le 24 avril 2018
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3017 de M. André Chassaigne
    Rubrique : élevage
    Titre : Position de la France CETA
    Réponse publiée le 23 janvier 2018
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3016 de Mme Mathilde Panot
    Rubrique : élections et référendums
    Titre : Fin envoi propagande électorale à domicile
    Réponse publiée le 11 septembre 2018
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3015 de Mme Sophie Panonacle
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Récupérer les eaux de pluie pour préserver la ressource en eau.
    Réponse publiée le 5 juin 2018
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3014 de M. Dimitri Houbron
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Présence d'ions perchlorates dans le réseau d'eau potable du Douaisis
    Réponse publiée le 26 décembre 2017
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3013 de Mme Aude Luquet
    Rubrique : développement durable
    Titre : État des lieux de l'objectif de développement durable 12
    Réponse publiée le 27 mars 2018
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3012 de M. Jean-Pierre Pont
    Rubrique : défense
    Titre : Construction de deux porte-avions
    Réponse publiée le 24 avril 2018
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3011 de Mme Valérie Bazin-Malgras
    Rubrique : déchets
    Titre : Moratoire européen nouveaux incinérateurs déchets
    Réponse publiée le 20 février 2018
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3010 de Mme Marine Brenier
    Rubrique : déchéances et incapacités
    Titre : Situation des ayants droit familiaux par rapport au tuteur
    Réponse publiée le 25 décembre 2018
  • 21 novembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3009 de Mme Valérie Rabault
    Rubrique : culture
    Titre : Contribution versée par l'État à l'office public de la langue occitane
    Réponse publiée le 12 juin 2018
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