Recherche de questions (15^e législature)

• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 2978 de M. Jean-Marc Zulesi

  Rubrique : animaux

  Titre : Lutter contre le frelon asiatique et protéger l'apiculture

  Réponse publiée le 6 février 2018
• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 2977 de Mme Olga Givernet

  Rubrique : animaux

  Titre : Lutte contre le moustique tigre dans l'Ain

  Réponse publiée le 23 janvier 2018
• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 2976 de M. Joël Giraud

  Rubrique : animaux

  Titre : Le commerce de l'ivoire

  Réponse publiée le 9 janvier 2018
• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 2975 de M. Jean-Louis Bricout

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Situation des combattants d'Afrique du Nord entre le 03/07/1962 et le 01/07/1964

  Réponse publiée le 19 décembre 2017
• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 2974 de M. Jean-Carles Grelier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Politique envers les anciens combattants

  Réponse publiée le 13 février 2018
• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 2973 de Mme Brigitte Liso

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : FNACA

  Réponse publiée le 16 janvier 2018
• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 2972 de Mme Mathilde Panot

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : Suppression de postes au CEREMA

  Réponse publiée le 27 mars 2018
• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 2971 de M. Jean-Félix Acquaviva

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : Rattachement OPH Corse-du-Sud à la collectivité de Corse

  Réponse publiée le 6 février 2018
• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 2970 de M. Michel Castellani

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : Rattachement OPH Corse-du-Sud à la Collectivité de Corse

  Réponse publiée le 6 février 2018
• 21 novembre 2017

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  Question écrite n° 2969 de M. Sébastien Leclerc

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : Devenir du CEREMA

  Réponse publiée le 10 avril 2018