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14 novembre 2017Rubrique : outre-merTitre : La chasse aux tanguesRéponse publiée le 19 février 2019
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14 novembre 2017Rubrique : numériqueTitre : Programmation des crédits supplémentaires alloués au plan France THDRéponse publiée le 20 novembre 2018
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14 novembre 2017Rubrique : numériqueTitre : Obligation d'itinérance nationaleRéponse publiée le 21 juillet 2020
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14 novembre 2017Rubrique : mer et littoralTitre : Extraction de granulats marinsRéponse publiée le 27 mars 2018
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14 novembre 2017Rubrique : marchés publicsTitre : Recours au bail emphytéotique administratifRéponse publiée le 5 juin 2018
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14 novembre 2017Rubrique : maladiesTitre : Recherche sur la cystite interstitielleRéponse publiée le 28 novembre 2017
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14 novembre 2017Rubrique : maladiesTitre : Maladies rares - plan nationalRéponse publiée le 17 avril 2018
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14 novembre 2017Rubrique : maladiesTitre : La cystite interstitielle, une maladie rare, douloureuse et invalidanteRéponse publiée le 28 novembre 2017
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14 novembre 2017Rubrique : logementTitre : Sans domicile fixe en FranceRéponse publiée le 26 décembre 2017
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14 novembre 2017Rubrique : logementTitre : Propriété des colonnes montantes dans les immeubles d'habitationRéponse publiée le 14 août 2018