Recherche de questions (15^e législature)

• 7 novembre 2017

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  Question écrite n° 2739 de M. Hugues Renson

  Rubrique : transports urbains

  Titre : La réglementation des engins de déplacement personnel

  Réponse publiée le 31 décembre 2019
• 7 novembre 2017

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  Question écrite n° 2738 de M. Manuel Valls

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : Pour une rénovation de la ligne D du RER qui profite à tous les Essonniens

  Réponse publiée le 27 mars 2018
• 7 novembre 2017

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  Question écrite n° 2737 de M. Grégory Besson-Moreau

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : TPE/PME - Économie - Secteur marchand

  Réponse publiée le 13 mars 2018
• 7 novembre 2017

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  Question écrite n° 2736 de M. Aurélien Pradié

  Rubrique : taxe sur la valeur ajoutée

  Titre : Logiciels ou systèmes de caisse pour les commerçants

  Réponse publiée le 5 juin 2018
• 7 novembre 2017

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  Question écrite n° 2735 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : sports

  Titre : Situation professionnelle des maîtres-nageurs sauveteurs (MNS).

  Réponse publiée le 12 décembre 2017
• 7 novembre 2017

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  Question écrite n° 2734 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : sports

  Titre : Maîtres-nageurs sauveteurs

  Réponse publiée le 6 février 2018
• 7 novembre 2017

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  Question écrite n° 2733 de M. Jérôme Lambert

  Rubrique : sports

  Titre : Formation maîtres-nageurs sauveteurs

  Réponse publiée le 6 février 2018
• 7 novembre 2017

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  Question écrite n° 2732 de Mme Christelle Dubos

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : Représentativité des retraités au sein de la CCSS

  Question close sans réponse le 20 novembre 2018
• 7 novembre 2017

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  Question écrite n° 2731 de M. Bruno Questel

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : Privatisation des contrôles de vitesse

  Réponse publiée le 15 mai 2018
• 7 novembre 2017

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  Question écrite n° 2730 de M. Jean-Pierre Vigier

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : Externalisation contrôle de vitesse

  Réponse publiée le 11 septembre 2018