• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 15e législature
  • Recherche de questions (15 e législature)

Recherche de questions (15e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°4973 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 24 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 2315 de Mme Isabelle Rauch
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Compléments de l'allocation éducation enfant handicapé (AEEH)
    Réponse publiée le 27 mars 2018
  • 24 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 2314 de Mme Brigitte Liso
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Auxiliaire de vie scolaire (AVS)
    Réponse publiée le 23 janvier 2018
  • 24 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 2313 de M. Éric Pauget
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Autisme : pour une généralisation de la méthode « 3i » ?
    Réponse publiée le 3 juillet 2018
  • 24 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 2312 de M. Jacques Krabal
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Accompagnement des élèves handicapés à l'école
    Réponse publiée le 31 juillet 2018
  • 24 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 2311 de M. Olivier Dassault
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : AAH - mariage
    Réponse publiée le 13 février 2018
  • 24 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 2310 de M. Frédéric Reiss
    Rubrique : papiers d'identité
    Titre : Validité et délivrance de la CNI
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 24 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 2309 de Mme Yolaine de Courson
    Rubrique : papiers d'identité
    Titre : Dispositif CNI
    Réponse publiée le 12 décembre 2017
  • 24 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 2308 de M. Sébastien Leclerc
    Rubrique : papiers d'identité
    Titre : Compensation des compétences régaliennes transférées aux communes
    Réponse publiée le 12 décembre 2017
  • 24 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 2307 de M. Bruno Nestor Azerot
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Revue stratégique de défense et de sécurité nationale et outre-mer
    Réponse publiée le 16 janvier 2018
  • 24 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 2306 de M. Napole Polutele
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Radio outre-mer 1ère
    Question close sans réponse le 6 février 2018
1
...
4971
4972
4973
4974
4975
...
5224
Page n°4973 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit