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Page n°4993 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 17 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 2146 de Mme Annie Chapelier
    Rubrique : sports
    Titre : BAPAAT « loisirs de pleine nature » mention spéléo
    Réponse publiée le 12 décembre 2017
  • 17 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 2145 de Mme Aude Bono-Vandorme
    Rubrique : sécurité sociale
    Titre : Statistiques fraude aux allocations familiales.
    Réponse publiée le 5 juin 2018
  • 17 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 2144 de Mme Marguerite Deprez-Audebert
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Mise en place d'un code de la rue
    Réponse publiée le 12 décembre 2017
  • 17 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 2143 de M. Philippe Chalumeau
    Rubrique : sécurité routière
    Titre : Lutte contre l'insécurité routière : quelles mesures ?
    Réponse publiée le 22 janvier 2019
  • 17 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 2142 de M. Franck Marlin
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Rodéos sauvages
    Réponse publiée le 18 septembre 2018
  • 17 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 2141 de M. Olivier Dassault
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : LAPI
    Réponse publiée le 28 novembre 2017
  • 17 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 2140 de Mme Béatrice Descamps
    Rubrique : santé
    Titre : Risques de contamination suite à une agression
    Réponse publiée le 16 janvier 2018
  • 17 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 2139 de Mme Émilie Guerel
    Rubrique : santé
    Titre : Risque pour la santé humaine des répulsifs à ultrasons
    Réponse publiée le 27 février 2018
  • 17 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 2138 de M. Xavier Breton
    Rubrique : santé
    Titre : Respect du « droit à la vie » dans le Pacte international
    Réponse publiée le 12 mars 2019
  • 17 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 2137 de Mme George Pau-Langevin
    Rubrique : santé
    Titre : Quelle pédagogie pour accompagner les vaccins obligatoires
    Réponse publiée le 31 octobre 2017
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