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Page n°5012 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 17 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1956 de M. Patrick Mignola
    Rubrique : animaux
    Titre : Attaques de loups sur les troupeaux en Savoie
    Réponse publiée le 19 décembre 2017
  • 17 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1955 de M. Bertrand Sorre
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Situation des militaires engagés en Algérie entre 1962 et 1964
    Réponse publiée le 19 décembre 2017
  • 17 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1954 de M. Florent Boudié
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Anciens combattants
    Réponse publiée le 26 décembre 2017
  • 17 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1953 de Mme Patricia Mirallès
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Allocation de reconnaissance aux supplétifs de droit commun
    Réponse publiée le 9 janvier 2018
  • 17 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1952 de Mme Bérengère Poletti
    Rubrique : aménagement du territoire
    Titre : Situation du CEREMA
    Réponse publiée le 27 mars 2018
  • 17 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1951 de M. Rémy Rebeyrotte
    Rubrique : aménagement du territoire
    Titre : Rôle majeur des CEREMA
    Réponse publiée le 10 avril 2018
  • 17 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1950 de Mme Clémentine Autain
    Rubrique : aménagement du territoire
    Titre : Réalisation des lignes 16 et 17 du Grand Paris Express
    Réponse publiée le 20 février 2018
  • 17 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1949 de M. Adrien Taquet
    Rubrique : aménagement du territoire
    Titre : Devenir des lignes 15 ouest et 17 du Grand Paris Express
    Réponse publiée le 20 février 2018
  • 17 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1948 de M. Guillaume Peltier
    Rubrique : aménagement du territoire
    Titre : Compensation des aides suite à la réforme du classement en ZRR
    Réponse publiée le 6 février 2018
  • 17 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1947 de M. Jean-Louis Touraine
    Rubrique : agroalimentaire
    Titre : Présence de nanoparticules dans les produits alimentaires
    Réponse publiée le 19 décembre 2017
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