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10 octobre 2017Rubrique : sportsTitre : Santé des sportifsRéponse publiée le 27 février 2018
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10 octobre 2017Rubrique : sportsTitre : Retombées économiques de l'euro 2016Réponse publiée le 14 août 2018
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10 octobre 2017Rubrique : sportsTitre : Moyens de fonctionnement de l'AFLDRéponse publiée le 19 décembre 2017
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10 octobre 2017Rubrique : sécurité socialeTitre : Filière yatchingRéponse publiée le 13 mars 2018
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10 octobre 2017Rubrique : sécurité routièreTitre : Modalités d'application de l'article 121-6 du code de la routeRéponse publiée le 28 novembre 2017
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10 octobre 2017Rubrique : sécurité routièreTitre : Examen métier de mototaxiRéponse publiée le 14 novembre 2017
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10 octobre 2017Rubrique : sécurité routièreTitre : Dérogation vitrages teintés dans les véhiculesRéponse publiée le 28 novembre 2017
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10 octobre 2017Rubrique : sécurité routièreTitre : Avis de contravention pour non désignation de conducteurRéponse publiée le 28 novembre 2017
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10 octobre 2017Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Dossier Cuba LibreRéponse publiée le 30 juillet 2019
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Réponse publiée le 28 novembre 2017