• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 15e législature
  • Recherche de questions (15 e législature)

Recherche de questions (15e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°5021 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 10 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1896 de Mme Sabine Rubin
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Rééquilibrage de l'APD en direction de l'éducation de base
    Réponse publiée le 5 décembre 2017
  • 10 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1895 de Mme Marie-France Lorho
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Quelles dispositions prendre face aux argentiers de l'État islamique ?
    Réponse publiée le 18 juin 2019
  • 10 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1894 de M. Bernard Deflesselles
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Maintien des subventions versées à la Turquie pour sa pré-adhésion à l'UE
    Réponse publiée le 28 novembre 2017
  • 10 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1893 de M. Fabien Gouttefarde
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Lutte contre l'usage d'armes explosives en zones peuplées
    Réponse publiée le 26 décembre 2017
  • 10 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1892 de Mme Virginie Duby-Muller
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Falun gong
    Réponse publiée le 5 décembre 2017
  • 10 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1891 de M. Jean-Claude Bouchet
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Agriculture et embargo russe
    Réponse publiée le 28 novembre 2017
  • 10 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1890 de M. Luc Carvounas
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Informations aux patients sur le changement de formule de leurs traitements
    Réponse publiée le 17 octobre 2017
  • 10 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1889 de M. Jacques Cattin
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Ressources et insertion des personnes handicapées
    Réponse publiée le 17 avril 2018
  • 10 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1888 de Mme Huguette Bello
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Modalités de calcul de l'AAH
    Réponse publiée le 13 février 2018
  • 10 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1887 de M. Régis Juanico
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Hausse de la CSG - Retraités en situation de handicap
    Réponse publiée le 20 juillet 2021
1
...
5019
5020
5021
5022
5023
...
5224
Page n°5021 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit