Recherche de questions (15^e législature)

• 22 juin 2021

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  Question écrite n° 39623 de M. Bernard Bouley

  Rubrique : armes

  Titre : Renforcement des armées françaises

  Réponse publiée le 21 septembre 2021
• 22 juin 2021

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  Question écrite n° 39622 de M. Bernard Bouley

  Rubrique : armes

  Titre : Renforcement des armées françaises

  Réponse publiée le 21 septembre 2021
• 22 juin 2021

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  Question écrite n° 39621 de M. Bernard Bouley

  Rubrique : armes

  Titre : Recensement des armes en France

  Question close sans réponse le 21 juin 2022
• 22 juin 2021

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  Question écrite n° 39620 de M. Martial Saddier

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : Inquiétudes des moniteurs-guides de pêche

  Question close sans réponse le 10 août 2021
• 22 juin 2021

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  Question écrite n° 39619 de M. Fabien Matras

  Rubrique : animaux

  Titre : Lutte contre la prolifération des sangliers

  Question close sans réponse le 21 juin 2022
• 22 juin 2021

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  Question écrite n° 39618 de M. Alain Tourret

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : Camembert de Normandie

  Question close sans réponse le 21 juin 2022
• 22 juin 2021

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  Question écrite n° 39617 de Mme Carole Grandjean

  Rubrique : agriculture

  Titre : Application et suivi de la loi EGalim

  Réponse publiée le 13 juillet 2021
• 16 juin 2021

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  Question au Gouvernement n° 4148 de M. Jean-Paul Dufrègne

  Rubrique :

  Titre :

  Question posée en séance
• 16 juin 2021

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  Question au Gouvernement n° 4147 de M. Pacôme Rupin

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : Élections régionales et départementales

  Question posée en séance
• 16 juin 2021

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  Question au Gouvernement n° 4146 de Mme Constance Le Grip

  Rubrique : laïcité

  Titre : Laïcité à l'école

  Question posée en séance