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Page n°753 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 25 mai 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 39175 de M. Jean-Michel Mis
    Rubrique : sécurité sociale
    Titre : Réforme du financement de la radiothérapie
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 25 mai 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 39174 de Mme Alexandra Louis
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Situation des maîtres-nageurs sauveteurs
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 25 mai 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 39173 de Mme Alexandra Louis
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Sécurité des ports
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 25 mai 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 39172 de Mme Typhanie Degois
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Réforme de l'activité des sapeurs-pompiers volontaires
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 25 mai 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 39171 de M. Jean-Jacques Ferrara
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Combien coûtent aux contribuables les atteintes à la laïcité ?
    Réponse publiée le 19 avril 2022
  • 25 mai 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 39170 de M. Dominique Potier
    Rubrique : santé
    Titre : Simplification des numéros d'appel urgence
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 25 mai 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 39169 de M. Hubert Wulfranc
    Rubrique : santé
    Titre : Catastrophe industrielle Lubrizol : création de registres de morbidité
    Réponse publiée le 26 octobre 2021
  • 25 mai 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 39168 de Mme Stella Dupont
    Rubrique : réfugiés et apatrides
    Titre : Inscription des demandeurs d'asile à Pôle emploi
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 25 mai 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 39167 de M. Stéphane Viry
    Rubrique : recherche et innovation
    Titre : Programme et équipements prioritaires de recherches (PEPR) pour la forêt
    Réponse publiée le 20 juillet 2021
  • 25 mai 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 39166 de M. Guillaume Vuilletet
    Rubrique : propriété
    Titre : Humaniser les procédures d'expropriation
    Réponse publiée le 18 janvier 2022
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