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25 mai 2021Rubrique : drogueTitre : Jardin d'Éole - Consommateurs de crack - Structures sanitairesQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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25 mai 2021Rubrique : développement durableTitre : Développement du réemploi et du reconditionnement des produits électroniquesRéponse publiée le 31 août 2021
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25 mai 2021Rubrique : dépendanceTitre : Inadaptation grille Aggir pour les personnes atteintes d'AlzheimerQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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25 mai 2021Rubrique : défenseTitre : Succession du porte-avions Charles de GaulleRéponse publiée le 7 septembre 2021
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25 mai 2021Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : Distinctions honorifiques pour les fonctionnairesQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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25 mai 2021Rubrique : déchetsTitre : Élimination des déchets de la vaccination covid en officineRéponse publiée le 26 octobre 2021
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25 mai 2021Rubrique : déchéances et incapacitésTitre : Nomination d'un délégué ministériel à la protection juridique des majeursQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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25 mai 2021Rubrique : commerce extérieurTitre : Chèque relance exportRéponse publiée le 31 août 2021
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25 mai 2021Rubrique : commerce et artisanatTitre : Soutien aux professionnels ayant repris un fonds de commerce durant la covid-19Réponse publiée le 15 juin 2021
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25 mai 2021Rubrique : commerce et artisanatTitre : Situation des forains exploitant une activité annuelleRéponse publiée le 3 mai 2022