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Page n°773 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 18 mai 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 39001 de M. Pierre-Yves Bournazel
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Pratique sportive des personnes en situation de handicap
    Réponse publiée le 8 février 2022
  • 18 mai 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 39000 de M. Pierre Cordier
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : Sites funéraires et mémoriels de la Première Guerre mondiale
    Réponse publiée le 29 juin 2021
  • 18 mai 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 38999 de Mme Justine Benin
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Lutte contre la surpopulation carcérale en Guadeloupe
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 18 mai 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 38998 de Mme Justine Benin
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Labellisation d'un campus connecté en Guadeloupe
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 18 mai 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 38997 de Mme Justine Benin
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Bilan de l'expérimentation de la cour criminelle départementale en Guadeloupe
    Réponse publiée le 29 juin 2021
  • 18 mai 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 38996 de M. Sylvain Waserman
    Rubrique : numérique
    Titre : Souveraineté numérique et achat public
    Réponse publiée le 31 août 2021
  • 18 mai 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 38995 de M. François-Michel Lambert
    Rubrique : numérique
    Titre : Sécurité des automates connectés médicaux
    Réponse publiée le 10 mai 2022
  • 18 mai 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 38994 de Mme Catherine Pujol
    Rubrique : mer et littoral
    Titre : Insuffisance de places de ports de plaisance dans les Pyrénées-Orientales
    Réponse publiée le 3 mai 2022
  • 18 mai 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 38993 de M. Julien Ravier
    Rubrique : logement
    Titre : Commission nationale de concertation-Conseil de l'habitat : intégration de UNLI
    Réponse publiée le 10 août 2021
  • 18 mai 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 38992 de M. Nicolas Meizonnet
    Rubrique : logement
    Titre : Bâtiment : ne pas écarter les architectes de l'accompagnement à la rénovation !
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
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