Résultats de la recherche

(1148 résultats)
1
...
8
9
10
11
12
...
58
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
647 Projet de loi de finances pour 2024

Article 35

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

En traitement Assemblée nationale (séance publique) n°1985 14 décembre 2023
642 Projet de loi de finances pour 2024

Article 35

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

En traitement Assemblée nationale (séance publique) n°1985 14 décembre 2023
646 Projet de loi de finances pour 2024

Article 35

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

En traitement Assemblée nationale (séance publique) n°1985 14 décembre 2023
641 Projet de loi de finances pour 2024

Article 35

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1985 14 décembre 2023
637 Projet de loi de finances pour 2024

Article 35

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1985 14 décembre 2023
640 Projet de loi de finances pour 2024

Article 35

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1985 14 décembre 2023
638 Projet de loi de finances pour 2024

Article 35

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1985 14 décembre 2023
636 Projet de loi de finances pour 2024

Article 35

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1985 14 décembre 2023
140 Renforcer la démocratie locale et le fonctionnement du conseil municipal

Article 5

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

En traitement Assemblée nationale (séance publique) n°2051 15 janvier 2024
161 Renforcer la démocratie locale et le fonctionnement du conseil municipal

Article 5

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

En traitement Assemblée nationale (séance publique) n°2051 15 janvier 2024
144 Renforcer la démocratie locale et le fonctionnement du conseil municipal

Après l'Article 3

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

En traitement Assemblée nationale (séance publique) n°2051 15 janvier 2024
138 Renforcer la démocratie locale et le fonctionnement du conseil municipal

Article 4

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

En traitement Assemblée nationale (séance publique) n°2051 15 janvier 2024
157 Renforcer la démocratie locale et le fonctionnement du conseil municipal

Après l'Article 7 BIS

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

En traitement Assemblée nationale (séance publique) n°2051 15 janvier 2024
153 Renforcer la démocratie locale et le fonctionnement du conseil municipal

Après l'Article 4

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

En traitement Assemblée nationale (séance publique) n°2051 15 janvier 2024
159 Renforcer la démocratie locale et le fonctionnement du conseil municipal

Après l'Article 5

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

En traitement Assemblée nationale (séance publique) n°2051 15 janvier 2024
41 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 2

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

Discuté Rejeté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
8 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

Discuté Rejeté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
27 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

Discuté Rejeté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
18 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article 2, alinéa 1

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

Discuté Rejeté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
7 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

Discuté Rejeté 1 février 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°1931 4 décembre 2023
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
8
9
10
11
12
...
58
Fabrication de la liasse