Résultats de la recherche

(1588 résultats)
1
...
11
12
13
14
15
...
80
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
134 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Après l'Article 18

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Stéphane Lenormand

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°939 15 mars 2023
471 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Après l'Article 8

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Paul Vannier

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°939 16 mars 2023
433 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Après l'Article 11

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Paul Vannier

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°939 16 mars 2023
601 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 18, alinéa 4

Renaissance

M. Philippe Fait

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°939 16 mars 2023
678 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article PREMIER, alinéa 5

Écologiste - NUPES

M. Jean-Claude Raux

Discuté Rejeté 21 mars 2023 Assemblée nationale (séance publique) n°939 16 mars 2023
138 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 4, alinéa 7

Rassemblement National

Mme Angélique Ranc

Discuté Rejeté 21 mars 2023 Assemblée nationale (séance publique) n°939 15 mars 2023
204 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 4, alinéa 8

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Stéphane Lenormand

Discuté Rejeté 21 mars 2023 Assemblée nationale (séance publique) n°939 15 mars 2023
201 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 4, alinéa 3

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Stéphane Lenormand

Discuté Rejeté 21 mars 2023 Assemblée nationale (séance publique) n°939 15 mars 2023
205 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 4, alinéa 10

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Jean-Félix Acquaviva

Discuté Rejeté 21 mars 2023 Assemblée nationale (séance publique) n°939 15 mars 2023
203 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 4, alinéa 7

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Stéphane Lenormand

Discuté Rejeté 21 mars 2023 Assemblée nationale (séance publique) n°939 15 mars 2023
304 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Après l'Article PREMIER

Écologiste - NUPES

Mme Sandra Regol

Discuté Tombé 21 mars 2023 Assemblée nationale (séance publique) n°939 16 mars 2023
481 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 2, alinéa 3

Rassemblement National

M. Jordan Guitton

Discuté Rejeté 21 mars 2023 Assemblée nationale (séance publique) n°939 16 mars 2023
482 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 2, alinéa 4

Rassemblement National

M. Jordan Guitton

Discuté Rejeté 21 mars 2023 Assemblée nationale (séance publique) n°939 16 mars 2023
64 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Après l'Article 2

Les Républicains

M. Philippe Juvin

Discuté Rejeté 21 mars 2023 Assemblée nationale (séance publique) n°939 13 mars 2023
94 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 4, alinéa 3

Rassemblement National

M. Julien Odoul

Discuté Rejeté 21 mars 2023 Assemblée nationale (séance publique) n°939 14 mars 2023
170 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 4, alinéa 3

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Rejeté 21 mars 2023 Assemblée nationale (séance publique) n°939 15 mars 2023
633 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article PREMIER, alinéa 5

Les Républicains

M. Marc Le Fur

Discuté Rejeté 21 mars 2023 Assemblée nationale (séance publique) n°939 16 mars 2023
49 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article PREMIER, alinéa 12

Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES)

M. Jérôme Guedj

Discuté Rejeté 21 mars 2023 Assemblée nationale (séance publique) n°939 13 mars 2023
303 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Après l'Article PREMIER

Écologiste - NUPES

Mme Sandra Regol

Discuté Adopté 21 mars 2023 Assemblée nationale (séance publique) n°939 16 mars 2023
93 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 2, alinéa 5

Rassemblement National

M. Julien Odoul

Discuté Rejeté 21 mars 2023 Assemblée nationale (séance publique) n°939 14 mars 2023
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
11
12
13
14
15
...
80
Fabrication de la liasse