Résultats de la recherche

(116 résultats)
1
...
4
5
6
n° Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
CD9 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE
Les Républicains

Mme Valérie Bazin-Malgras

 Discuté Adopté 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 23 mars 2023
CD31 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE, alinéa 2
Démocrate (MoDem et Indépendants)

M. Jimmy Pahun

 Discuté Tombé 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 24 mars 2023
CD43 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE, alinéa 2
Gauche démocrate et républicaine - NUPES

M. Jean-Victor Castor

 Discuté Tombé 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 25 mars 2023
CD1 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

TITRE
Rassemblement National

Mme Christine Loir

 Discuté Tombé 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 18 mars 2023
CD37 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Après l'Article UNIQUE
Les Républicains

M. Emmanuel Maquet

 Discuté Rejeté 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 24 mars 2023
CD21 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Après l'Article UNIQUE
Écologiste - NUPES

Mme Lisa Belluco

 Discuté Retiré 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 24 mars 2023
CD26 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE
Rassemblement National

Mme Mathilde Paris

 Discuté Tombé 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 24 mars 2023
CD30 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE
Les Républicains

M. Antoine Vermorel-Marques

 Discuté Non soutenu 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 24 mars 2023
CD32 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE
Renaissance

M. Jean-François Lovisolo

 Discuté Adopté 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 24 mars 2023
CD4 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE
Rassemblement National

Mme Christine Loir

 Discuté Non soutenu 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 22 mars 2023
CD22 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE, alinéa 2
Écologiste - NUPES

Mme Lisa Belluco

 Discuté Tombé 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 24 mars 2023
CD20 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE
Les Républicains

M. Éric Ciotti

 Discuté Adopté 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 24 mars 2023
CD27 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE
Les Républicains

M. Julien Dive

 Discuté Non soutenu 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 24 mars 2023
CD29 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE
Démocrate (MoDem et Indépendants)

M. Jimmy Pahun

 Discuté Tombé 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 24 mars 2023
CD28 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Article UNIQUE, alinéa 2
Les Républicains

M. Julien Dive

 Discuté Tombé 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 24 mars 2023
CD38 Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français

Après l'Article UNIQUE
Rassemblement National

M. Antoine Villedieu

 Discuté Rejeté 29 mars 2023 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°886 24 mars 2023
n° Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
4
5
6
Fabrication de la liasse