Résultats de la recherche

(755 résultats)
1
...
14
15
16
17
18
...
38
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AS747 Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Article 2

M. Frédéric Valletoux, rapporteur

Discuté Adopté 5 juin 2023 Commission des affaires sociales n°1175 4 juin 2023
AS25 Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Article 2, alinéa 3

Renaissance

Mme Danielle Brulebois

Discuté Tombé 5 juin 2023 Commission des affaires sociales n°1175 24 mai 2023
AS401 Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Article 2, alinéa 3

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

M. Pierre Dharréville

Discuté Tombé 5 juin 2023 Commission des affaires sociales n°1175 1 juin 2023
AS688 Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Article 2, alinéa 3

Horizons et apparentés

M. François Gernigon

Discuté Tombé 5 juin 2023 Commission des affaires sociales n°1175 1 juin 2023
AS602 Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Article 2, alinéa 3

Démocrate (MoDem et Indépendants)

M. Olivier Falorni

Discuté Tombé 5 juin 2023 Commission des affaires sociales n°1175 1 juin 2023
AS711 Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Article PREMIER, alinéa 18

Les Républicains

M. Thibault Bazin

Discuté Non soutenu 5 juin 2023 Commission des affaires sociales n°1175 1 juin 2023
AS104 Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Article PREMIER, alinéa 17

Rassemblement National

M. Thierry Frappé

Discuté Retiré 5 juin 2023 Commission des affaires sociales n°1175 25 mai 2023
AS409 Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Article PREMIER, alinéa 18

Rassemblement National

Mme Katiana Levavasseur

Discuté Rejeté 5 juin 2023 Commission des affaires sociales n°1175 1 juin 2023
AS473 Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Article 2, alinéa 3

Les Républicains

M. Thibault Bazin

Discuté Tombé 5 juin 2023 Commission des affaires sociales n°1175 1 juin 2023
AS514 Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Article 2, alinéa 3

Renaissance

M. Michel Lauzzana

Discuté Tombé 5 juin 2023 Commission des affaires sociales n°1175 1 juin 2023
AS502 Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Article 2, alinéa 3

Renaissance

M. Bertrand Bouyx

Discuté Tombé 5 juin 2023 Commission des affaires sociales n°1175 1 juin 2023
AS437 Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Article 2, alinéa 3

Les Républicains

Mme Josiane Corneloup

Discuté Tombé 5 juin 2023 Commission des affaires sociales n°1175 1 juin 2023
AS286 Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Article 2, alinéa 3

Les Républicains

M. Thibault Bazin

Discuté Tombé 5 juin 2023 Commission des affaires sociales n°1175 31 mai 2023
AS327 Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Article 2, alinéa 3

Les Républicains

M. Philippe Juvin

Discuté Tombé 5 juin 2023 Commission des affaires sociales n°1175 31 mai 2023
AS157 Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Article 2, alinéa 3

Les Républicains

Mme Emmanuelle Anthoine

Discuté Tombé 5 juin 2023 Commission des affaires sociales n°1175 30 mai 2023
AS208 Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Article 2, alinéa 3

Rassemblement National

M. Thierry Frappé

Discuté Tombé 5 juin 2023 Commission des affaires sociales n°1175 31 mai 2023
AS599 Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Article 2, alinéa 3

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Hadrien Clouet

Discuté Tombé 5 juin 2023 Commission des affaires sociales n°1175 1 juin 2023
AS616 Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Article PREMIER, alinéa 20

Renaissance

M. Jean-François Rousset

Discuté Tombé 5 juin 2023 Commission des affaires sociales n°1175 1 juin 2023
AS165 Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Article PREMIER, alinéa 20

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Guy Bricout

Discuté Tombé 5 juin 2023 Commission des affaires sociales n°1175 30 mai 2023
AS728 Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Article PREMIER, alinéa 20

M. Frédéric Valletoux, rapporteur

Discuté Adopté 5 juin 2023 Commission des affaires sociales n°1175 4 juin 2023
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
14
15
16
17
18
...
38
Fabrication de la liasse