Résultats de la recherche

(3117 résultats)
1
...
108
109
110
111
112
...
156
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
CS325 L'industrie verte

Article 2 BIS, alinéa 1

Renaissance

Mme Danielle Brulebois

Discuté Tombé 5 juillet 2023 Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte n°1443 30 juin 2023
CS354 L'industrie verte

Article 2 BIS, alinéa 1

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Charles de Courson

Discuté Tombé 5 juillet 2023 Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte n°1443 30 juin 2023
CS328 L'industrie verte

Article 2 BIS, alinéa 3

Renaissance

Mme Danielle Brulebois

Discuté Tombé 5 juillet 2023 Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte n°1443 30 juin 2023
CS243 L'industrie verte

Article 2 BIS, alinéa 3

Les Républicains

M. Pierre Cordier

Discuté Tombé 5 juillet 2023 Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte n°1443 30 juin 2023
CS142 L'industrie verte

Article 2 BIS, alinéa 5

Les Républicains

Mme Virginie Duby-Muller

Discuté Tombé 5 juillet 2023 Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte n°1443 29 juin 2023
CS682 L'industrie verte

Article 2 BIS, alinéa 3

Les Républicains

M. Vincent Seitlinger

Discuté Tombé 5 juillet 2023 Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte n°1443 30 juin 2023
CS1023 L'industrie verte

Après l'Article 2 BIS

Horizons et apparentés

M. Henri Alfandari

Discuté Retiré 5 juillet 2023 Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte n°1443 30 juin 2023
CS368 L'industrie verte

Article 2 BIS

Rassemblement National

M. Nicolas Meizonnet

Discuté Adopté 5 juillet 2023 Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte n°1443 30 juin 2023
CS139 L'industrie verte

Article 2 BIS, alinéa 3

Les Républicains

Mme Virginie Duby-Muller

Discuté Tombé 5 juillet 2023 Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte n°1443 29 juin 2023
CS293 L'industrie verte

Article 3

Les Républicains

M. Julien Dive

Discuté Non soutenu 5 juillet 2023 Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte n°1443 30 juin 2023
CS1162 L'industrie verte

Article 2, alinéa 24

Démocrate (MoDem et Indépendants)

M. Philippe Bolo

Discuté Rejeté 5 juillet 2023 Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte n°1443 30 juin 2023
CS761 L'industrie verte

Article 2, alinéa 26

Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES)

M. Gérard Leseul

Discuté Retiré 5 juillet 2023 Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte n°1443 30 juin 2023
CS222 L'industrie verte

Article 2, alinéa 27

Les Républicains

M. Jérôme Nury

Discuté Rejeté 5 juillet 2023 Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte n°1443 30 juin 2023
CS762 L'industrie verte

Article 2, alinéa 26

Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES)

M. Gérard Leseul

Discuté Rejeté 5 juillet 2023 Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte n°1443 30 juin 2023
CS1255 L'industrie verte

Article 2, alinéa 29

Mme Christine Decodts, rapporteure

Discuté Adopté 5 juillet 2023 Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte n°1443 1 juillet 2023
CS395 L'industrie verte

Article 2, alinéa 27

Les Républicains

M. Vincent Rolland

Discuté Rejeté 5 juillet 2023 Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte n°1443 30 juin 2023
CS193 L'industrie verte

Article 2, alinéa 33

Les Républicains

M. Jean-Pierre Taite

Discuté Non soutenu 5 juillet 2023 Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte n°1443 30 juin 2023
CS40 L'industrie verte

Article 2, alinéa 33

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Guy Bricout

Discuté Non soutenu 5 juillet 2023 Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte n°1443 29 juin 2023
CS246 L'industrie verte

Article 2, alinéa 33

Les Républicains

M. Vincent Rolland

Discuté Rejeté 5 juillet 2023 Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte n°1443 30 juin 2023
CS1257 L'industrie verte

Article 2, alinéa 39

Mme Christine Decodts, rapporteure

Discuté Adopté 5 juillet 2023 Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte n°1443 1 juillet 2023
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
108
109
110
111
112
...
156
Fabrication de la liasse