Résultats de la recherche

(166 résultats)
1
2
3
...
9
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
52 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article 7, alinéa 2

Renaissance

Mme Annie Vidal

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°2457 26 avril 2024
45 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article 7, alinéa 2

Socialistes et apparentés

Mme Anna Pic

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 24 avril 2024
6 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article 7, alinéa 4

Socialistes et apparentés

Mme Anna Pic

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 15 avril 2024
1 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article 7

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 15 avril 2024
59 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article 6, alinéa 5

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 26 avril 2024
44 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article 7, alinéa 4

Socialistes et apparentés

Mme Anna Pic

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 24 avril 2024
19 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article PREMIER, alinéa 2

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

M. Yannick Monnet

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 17 avril 2024
57 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Après l'Article 7

Écologiste - NUPES

Mme Eva Sas

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 26 avril 2024
39 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article 7

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. René Pilato

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°2457 18 avril 2024
80 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article 7, alinéa 2

Gouvernement

Discuté Adopté 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 27 avril 2024
26 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article 7, alinéa 6

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

M. Yannick Monnet

Discuté Rejeté 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 17 avril 2024
27 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article 7, alinéa 7

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

M. Pierre Dharréville

Discuté Rejeté 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 17 avril 2024
64 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article 7, alinéa 11

Rassemblement National

Mme Mathilde Paris

Discuté Rejeté 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 26 avril 2024
41 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Après l'Article 7

Les Républicains

Mme Isabelle Valentin

Discuté Non soutenu 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 23 avril 2024
77 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article 7, alinéa 5

Horizons et apparentés

M. Paul Christophe

Discuté Adopté 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 27 avril 2024
63 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Après l'Article 7

Rassemblement National

Mme Mathilde Paris

Discuté Rejeté 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 26 avril 2024
76 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Après l'Article 7

Écologiste - NUPES

M. Sébastien Peytavie

Discuté Rejeté 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 27 avril 2024
68 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article 6, alinéa 4

Rassemblement National

Mme Mathilde Paris

Discuté Rejeté 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 26 avril 2024
48 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article 6, alinéa 10

Horizons et apparentés

M. Paul Christophe

Discuté Adopté 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 25 avril 2024
36 Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants

Article 6, alinéa 6

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. René Pilato

Discuté Rejeté 2 mai 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°2457 18 avril 2024
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
...
9
Fabrication de la liasse