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n°	Dossier législatif	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Examiné par	Texte visé	Date de dépôt
AC17	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 3	Écologiste - NUPES Mme Marie Pochon	Irrecevable 40			Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	25 novembre 2023
AC5	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Horizons et apparentés Mme Agnès Carel	Irrecevable 40			Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	24 novembre 2023
AC12	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 2	La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale M. Léo Walter	Irrecevable 40			Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	24 novembre 2023
AC25	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 2	Écologiste - NUPES Mme Marie Pochon	Irrecevable 40			Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	25 novembre 2023
AC22	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires M. Stéphane Lenormand	Irrecevable 40			Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	25 novembre 2023
AC11	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 2	La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale M. Léo Walter	Irrecevable 40			Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	24 novembre 2023
AC45	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	29 novembre 2023
AC44	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 2	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC8	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 4	La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale M. Léo Walter	Discuté	Rejeté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	24 novembre 2023
AC15	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Renaissance M. Philippe Emmanuel	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	24 novembre 2023
AC32	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 2	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Tombé	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC40	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 3	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Tombé	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC35	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	28 novembre 2023
AC26	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article 2, alinéa 1	Écologiste - NUPES Mme Marie Pochon	Discuté	Rejeté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	25 novembre 2023
AC46	Relancer l’organisation des classes de découverte	Sous-amendement de l'amendement n°AC14 Article 2, alinéa 1	Mme Émilie Bonnivard, rapporteure	Discuté	Adopté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	29 novembre 2023
AC20	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 4	Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires M. Stéphane Lenormand	Discuté	Retiré	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	25 novembre 2023
AC3	Relancer l’organisation des classes de découverte	Après l'Article 2	Renaissance M. Philippe Emmanuel	Discuté	Retiré	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	23 novembre 2023
AC1	Relancer l’organisation des classes de découverte	Après l'Article 2	Rassemblement National Mme Sophie Blanc	Discuté	Rejeté	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	22 novembre 2023
AC4	Relancer l’organisation des classes de découverte	Après l'Article 2	Horizons et apparentés Mme Agnès Carel	Discuté	Retiré	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	24 novembre 2023
AC21	Relancer l’organisation des classes de découverte	Article PREMIER, alinéa 3	Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires M. Stéphane Lenormand	Discuté	Retiré	29 novembre 2023	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°1794	25 novembre 2023
n°	Dossier législatif	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Examiné par	Texte visé	Date de dépôt

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