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n° Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AC6 Relancer l’organisation des classes de découverte

Article PREMIER, alinéa 3
La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

 Discuté Rejeté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 24 novembre 2023
AC33 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2

Mme Émilie Bonnivard, rapporteure

Discuté Adopté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 28 novembre 2023
AC2 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2
Les Républicains

M. Maxime Minot

 Discuté Adopté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 23 novembre 2023
AC10 Relancer l’organisation des classes de découverte

TITRE
La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Léo Walter

 Discuté Retiré 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 24 novembre 2023
AC19 Relancer l’organisation des classes de découverte

Après l'Article 2
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Stéphane Lenormand

 Discuté Adopté 29 novembre 2023 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°1794 25 novembre 2023
n° Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
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Fabrication de la liasse