Résultats de la recherche

(173 résultats)
1
2
3
...
9
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
CD144 Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles

Article PREMIER, alinéa 15

Horizons et apparentés

M. Vincent Thiébaut

Irrecevable Irrecevable Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2126 5 avril 2024
CD147 Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles

Article PREMIER, alinéa 5

Horizons et apparentés

M. Vincent Thiébaut

Irrecevable Irrecevable Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2126 5 avril 2024
CD149 Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles

Article PREMIER, alinéa 7

Horizons et apparentés

M. Vincent Thiébaut

Irrecevable Irrecevable Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2126 5 avril 2024
CD145 Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles

Article PREMIER, alinéa 11

Horizons et apparentés

M. Vincent Thiébaut

Irrecevable Irrecevable Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2126 5 avril 2024
CD130 Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles

Article PREMIER, alinéa 3

Horizons et apparentés

M. Vincent Thiébaut

Irrecevable Irrecevable Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2126 5 avril 2024
CD141 Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles

Article PREMIER, alinéa 5

Horizons et apparentés

M. Vincent Thiébaut

Irrecevable Irrecevable Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2126 5 avril 2024
CD148 Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles

Article PREMIER, alinéa 10

Horizons et apparentés

M. Vincent Thiébaut

Irrecevable Irrecevable Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2126 5 avril 2024
CD146 Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles

Article PREMIER, alinéa 8

Horizons et apparentés

M. Vincent Thiébaut

Irrecevable Irrecevable Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2126 5 avril 2024
CD95 Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles

Après l'Article PREMIER

Renaissance

Mme Olga Givernet

Irrecevable Irrecevable Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2126 5 avril 2024
CD106 Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles

Article PREMIER, alinéa 4

Les Républicains

M. Jean-Yves Bony

Retiré Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2126 5 avril 2024
CD64 Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles

Article PREMIER, alinéa 12

Socialistes et apparentés

M. Gérard Leseul

Retiré Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2126 5 avril 2024
CD110 Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles

Après l'Article PREMIER

Rassemblement National

Mme Annick Cousin

Irrecevable Irrecevable Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2126 5 avril 2024
CD104 Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles

Après l'Article 4

Rassemblement National

M. Antoine Villedieu

Irrecevable Irrecevable Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2126 5 avril 2024
CD77 Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles

Après l'Article PREMIER

Les Républicains

M. Jean-Pierre Taite

Irrecevable Irrecevable Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2126 5 avril 2024
CD5 Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles

Après l'Article 4

Les Républicains

Mme Sylvie Bonnet

Irrecevable Irrecevable Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2126 3 avril 2024
CD4 Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles

Après l'Article 4

Les Républicains

Mme Sylvie Bonnet

Irrecevable Irrecevable Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2126 3 avril 2024
CD6 Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles

Avant l'Article PREMIER

Les Républicains

M. Nicolas Ray

Discuté Adopté 9 avril 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2126 3 avril 2024
CD113 Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles

Article PREMIER, alinéa 3

Renaissance

M. Jean-Luc Fugit

Retiré Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2126 5 avril 2024
CD128 Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles

Article 4, alinéa 7

Renaissance

M. Jean-Luc Fugit

Retiré Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2126 5 avril 2024
CD114 Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles

Article 3, alinéa 2

Renaissance

M. Jean-Luc Fugit

Retiré Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2126 5 avril 2024
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
...
9
Fabrication de la liasse