Résultats de la recherche

(199 résultats)
1
...
3
4
5
6
7
...
10
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
CD103 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article 3, alinéa 2

Écologiste - NUPES

Mme Lisa Belluco

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD201 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article 3, alinéa 2

Mme Anne-Cécile Violland, rapporteure

Discuté Adopté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 5 mars 2024
CD154 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article 3, alinéa 2

Rassemblement National

M. Antoine Villedieu

Discuté Tombé 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD202 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article 3, alinéa 2

Mme Anne-Cécile Violland, rapporteure

Discuté Adopté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 5 mars 2024
CD16 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article 3, alinéa 2

Socialistes et apparentés

M. Dominique Potier

Discuté Non soutenu 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD124 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article 3, alinéa 2

Écologiste - NUPES

Mme Lisa Belluco

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD134 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article 3, alinéa 2

Renaissance

M. Jean-Marc Zulesi

Discuté Tombé 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD200 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article 3, alinéa 2

Mme Anne-Cécile Violland, rapporteure

Discuté Adopté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 5 mars 2024
CD100 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article 3, alinéa 2

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

Mme Alma Dufour

Discuté Retiré 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD43 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Après l'Article 3

Écologiste - NUPES

M. Charles Fournier

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD102 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Après l'Article 3

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

Mme Alma Dufour

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD158 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Après l'Article 3

Rassemblement National

M. Antoine Villedieu

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD192 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article 2, alinéa 8

Mme Anne-Cécile Violland, rapporteure

Discuté Adopté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 5 mars 2024
CD96 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article 2, alinéa 13

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

Mme Alma Dufour

Discuté Tombé 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD110 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Après l'Article 3

Les Républicains

M. Antoine Vermorel-Marques

Discuté Non soutenu 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD111 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Après l'Article 3

Les Républicains

M. Antoine Vermorel-Marques

Discuté Non soutenu 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD50 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article PREMIER, alinéa 2

Les Républicains

M. Antoine Vermorel-Marques

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD7 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article PREMIER, alinéa 2

Socialistes et apparentés

M. Stéphane Delautrette

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD62 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article PREMIER, alinéa 3

Les Républicains

M. Antoine Vermorel-Marques

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD127 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article PREMIER, alinéa 4

Rassemblement National

M. Emmanuel Blairy

Discuté Tombé 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
3
4
5
6
7
...
10
Fabrication de la liasse