Résultats de la recherche

(269 résultats)
1
2
3
...
14
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AC209 Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

Après l'Article 12

Horizons et apparentés

Mme Anne-Cécile Violland

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°2436 26 avril 2024
AC207 Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

Après l'Article 10

Horizons et apparentés

Mme Anne-Cécile Violland

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°2436 26 avril 2024
AC212 Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

Après l'Article 19

Horizons et apparentés

Mme Anne-Cécile Violland

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°2436 26 avril 2024
AC213 Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

Après l'Article 19

Horizons et apparentés

Mme Anne-Cécile Violland

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°2436 26 avril 2024
AC206 Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

Après l'Article 10

Horizons et apparentés

Mme Anne-Cécile Violland

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°2436 26 avril 2024
AC211 Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

Après l'Article 12

Horizons et apparentés

Mme Anne-Cécile Violland

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°2436 26 avril 2024
AC179 Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

Article 3, alinéa 11

Socialistes et apparentés

M. Inaki Echaniz

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°2436 25 avril 2024
AC120 Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

Article 5, alinéa 3

Mme Géraldine Bannier, rapporteure

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°2436 25 avril 2024
AC187 Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

Après l'Article 4

Socialistes et apparentés

M. Inaki Echaniz

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°2436 25 avril 2024
AC8 Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

Après l'Article 3

Les Républicains

Mme Emmanuelle Anthoine

Irrecevable 40 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°2436 16 avril 2024
AC256 Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

Après l'Article 5

Écologiste - NUPES

M. Jean-Claude Raux

Irrecevable 40 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°2436 26 avril 2024
AC47 Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

Article 4, alinéa 6

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Loïc Prud'homme

Irrecevable 40 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°2436 24 avril 2024
AC23 Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

Article 4, alinéa 6

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

M. Stéphane Peu

Irrecevable 40 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°2436 22 avril 2024
AC103 Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

Article 5, alinéa 3

Démocrate (MoDem et Indépendants)

Mme Delphine Lingemann

A discuter Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°2436 25 avril 2024
AC105 Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

Article 5, alinéa 3

Démocrate (MoDem et Indépendants)

Mme Delphine Lingemann

A discuter Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°2436 25 avril 2024
AC276 Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

Article 5, alinéa 3

M. Bertrand Sorre, rapporteur

A discuter Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°2436 29 avril 2024
AC190 Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

Article 3, alinéa 19

Écologiste - NUPES

M. Jean-Claude Raux

A discuter Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°2436 25 avril 2024
AC258 Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

Article 4, alinéa 2

Écologiste - NUPES

M. Jean-Claude Raux

A discuter Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°2436 26 avril 2024
AC87 Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

Article 3, alinéa 13

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Loïc Prud'homme

A discuter Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°2436 25 avril 2024
AC129 Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

Avant l'Article 3

Les Républicains

M. Alexandre Portier

A discuter Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°2436 25 avril 2024
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
...
14
Fabrication de la liasse