Résultats de la recherche

(2001 résultats)
1
2
3
...
101
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
CS1497 Accompagnement des malades et fin de vie

Après l'Article 21

Socialistes et apparentés

M. Jérôme Guedj

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie n°2462 7 mai 2024
CS1224 Accompagnement des malades et fin de vie

Article 6, alinéa 4

Rassemblement National

Mme Béatrice Roullaud

Retiré Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie n°2462 7 mai 2024
CS1222 Accompagnement des malades et fin de vie

Article 6, alinéa 4

Rassemblement National

Mme Béatrice Roullaud

Retiré Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie n°2462 7 mai 2024
CS1673 Accompagnement des malades et fin de vie

Après l'Article 7

Renaissance

Mme Astrid Panosyan-Bouvet

Retiré Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie n°2462 7 mai 2024
CS1696 Accompagnement des malades et fin de vie

Article 8, alinéa 10

Renaissance

Mme Astrid Panosyan-Bouvet

Retiré Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie n°2462 7 mai 2024
CS1517 Accompagnement des malades et fin de vie

Article 7, alinéa 5

Renaissance

Mme Stéphanie Rist

Retiré Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie n°2462 7 mai 2024
CS1553 Accompagnement des malades et fin de vie

Article 6, alinéa 4

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

M. Emmanuel Fernandes

Retiré Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie n°2462 7 mai 2024
CS1513 Accompagnement des malades et fin de vie

Article 7, alinéa 8

Rassemblement National

M. Hervé de Lépinau

Retiré Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie n°2462 7 mai 2024
CS898 Accompagnement des malades et fin de vie

Article 17, alinéa 2

Rassemblement National

M. Julien Odoul

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie n°2462 6 mai 2024
CS1507 Accompagnement des malades et fin de vie

Article 4, alinéa 4

Renaissance

Mme Stéphanie Rist

Retiré Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie n°2462 7 mai 2024
CS1451 Accompagnement des malades et fin de vie

Article 17, alinéa 4

Démocrate (MoDem et Indépendants)

Mme Delphine Lingemann

Retiré Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie n°2462 7 mai 2024
CS1367 Accompagnement des malades et fin de vie

Article 11, alinéa 8

Démocrate (MoDem et Indépendants)

Mme Maud Petit

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie n°2462 7 mai 2024
CS1511 Accompagnement des malades et fin de vie

Article 7, alinéa 4

Renaissance

Mme Stéphanie Rist

Retiré Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie n°2462 7 mai 2024
CS1825 Accompagnement des malades et fin de vie

Article 17, alinéa 3

Mme Caroline Fiat, rapporteure

Retiré Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie n°2462 7 mai 2024
CS922 Accompagnement des malades et fin de vie

Article 5, alinéa 1

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie n°2462 6 mai 2024
CS1427 Accompagnement des malades et fin de vie

Article 5, alinéa 1

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

Mme Emeline K/Bidi

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie n°2462 7 mai 2024
CS1835 Accompagnement des malades et fin de vie

Article 3, alinéa 2

Renaissance

M. Jean-François Rousset

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie n°2462 7 mai 2024
CS1585 Accompagnement des malades et fin de vie

Avant l'Article 5

Renaissance

Mme Astrid Panosyan-Bouvet

Retiré Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie n°2462 7 mai 2024
CS1223 Accompagnement des malades et fin de vie

Article 6, alinéa 6

Rassemblement National

Mme Béatrice Roullaud

Retiré Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie n°2462 7 mai 2024
CS328 Accompagnement des malades et fin de vie

Article 10, alinéa 1

Rassemblement National

Mme Sandrine Dogor-Such

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie n°2462 4 mai 2024
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
...
101
Fabrication de la liasse