Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique (Dossier législatif en version repliée)

Dépôt : Proposition de loi au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 15ème législature

Proposition de loi tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, n° 389 , déposé(e) le jeudi 25 février 2021

L'auteur de la proposition

M. Daniel Gremillet

1ère lecture au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 15ème législature

Proposition de loi tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, n° 389 , déposé(e) le jeudi 25 février 2021

et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques

Le rapporteur

M. Patrick Chauvet

Com. Affaires économiques

Rapporteur

Examen en commission

Commission des affaires économiques Commission saisie au fond

Rapporteur

La commission a nommé M. Patrick Chauvet , rapporteur.

Rapport de la commission

Rapport sur la proposition de loi de M. Daniel Gremillet tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique (389), n° 507

Document non encore publié

Dépot : mercredi 31 mars 2021

Texte de la commission

Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Daniel Gremillet tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique (389), n° 508

Dépot : mercredi 31 mars 2021

Discussion en séance publique

Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)

Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Daniel Gremillet tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique (389), n° 508

Agenda et comptes-rendus des débats

Séance publique du mardi 13 avril 2021 CR - Discussion

Texte adopté

Proposition de loi, adoptée, par le Sénat, tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique le 13 avril 2021, T.A. n° 0095

1ère lecture à l'Assemblée nationale 15ème législature

Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, n° 4094 , déposé(e) le mercredi 14 avril 2021

et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques

Mise en ligne : jeudi 15 avril 2021 à 12h00

1ère lecture à l'Assemblée nationale 16ème législature

Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, n° 124 , déposé(e) le mardi 12 juillet 2022

et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques

Mise en ligne : lundi 18 juillet 2022 à 16h18

1ère lecture à l'Assemblée nationale 17ème législature

Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, n° 90 , déposé(e) le mardi 23 juillet 2024

et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques

Mise en ligne : jeudi 25 juillet 2024 à 9h07

Proposition de loi tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique

Navigation dans les étapes de la procédure

Les étapes de la procédure

Dépôt : Proposition de loi au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 15ème législature

1ère lecture au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 15ème législature

Examen en commission

Commission des affaires économiques Commission saisie au fond

Rapporteur

Rapport de la commission

Texte de la commission

Discussion en séance publique

Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)

Agenda et comptes-rendus des débats

Texte adopté

Texte adopté

1ère lecture à l'Assemblée nationale 15ème législature

1ère lecture à l'Assemblée nationale 16ème législature

1ère lecture à l'Assemblée nationale 17ème législature