Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants
Proposition de loi
Replier le dossier legislatif Contributions La loi en constructionLes étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de loi
au Sénat
(Dossier en ligne sur le site du Sénat)
L'auteur de la proposition
1ère lecture
au Sénat
(Dossier en ligne sur le site du Sénat)
Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants, n° 908 , déposé(e) le 3 août 2023 et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales
Examen en commission
Commission des affaires sociales Commission saisie au fond
Rapporteure :
La commission a nommé Mme Anne-Sophie Romagny , rapporteure
Rapport de la commission :
Rapport, n° 245 , document non encore publié
Texte de la commission :
Discussion en séance publique
Texte examiné :
Texte de la commission , n° 246Agenda et comptes-rendus des débats
Séance publique du jeudi 25 janvier 2024 Compte-rendu
1ère lecture
à l'Assemblée nationale
Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants, n° 2118 ( PDF) , déposé(e) le 25 janvier 2024 , mis(e) en ligne le 2 février 2024 à 17h00 et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales
Examen en commission
Commission des affaires sociales Commission saisie au fond
Rapporteur :
La commission a nommé M. Paul Christophe , rapporteur (Nomination : mercredi 27 mars 2024)
Rapport de la commission :
Rapport, n° 2457 ( PDF) , déposé(e) le 10 avril 2024 , mis(e) en ligne le 17 avril 2024 à 15h40
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 2457-A0 ( PDF) , déposé(e) le 10 avril 2024 , mis(e) en ligne le 11 avril 2024 à 11h55
Texte comparatif :
Texte comparatif ( PDF) , déposé(e) le 10 avril 2024 , mis(e) en ligne le 11 avril 2024 à 11h55
Amendements déposés sur le texte n° 2118 :
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mercredi 27 mars 2024 à 9h30 Compte-rendu Vidéo
Mercredi 10 avril 2024 à 9h30 Compte-rendu Vidéo
Mardi 30 avril 2024 à 16h25 Compte-rendu
Discussion en séance publique
Texte examiné :
Texte de la commission, n° 2457-A0Amendements déposés sur le texte n° 2457 :
Agenda et comptes-rendus des débats
Première séance publique du jeudi 2 mai 2024 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo
Deuxième séance publique du jeudi 2 mai 2024 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo
Texte adopté
Proposition de loi, modifiée, par l'Assemblée nationale, visant à améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants le 2 mai 2024, T.A. n° 296 ( PDF) , mis(e) en ligne le 2 mai 2024 à 17h15
Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements ( PDF)
2ème lecture
au Sénat
(Dossier en ligne sur le site du Sénat)
Proposition de loi, modifiée, par l'Assemblée nationale, visant à améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants, n° 570 , déposé(e) le 2 mai 2024 , document non encore publié et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales