• mardi 12 mars 2024
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement relative au débat sur l'accord de sécurité franco-ukrainien et la situation en Ukraine, suivie d'un débat et d'un vote
    partager
  • mardi 12 mars 2024
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement relative au débat sur l'accord de sécurité franco-ukrainien et la situation en Ukraine, suivie d'un débat et d'un vote
    partager
  • mercredi 6 mars 2024
    Commission des finances : M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et M. Thomas Cazenave, ministre délégué
    partager
  • jeudi 29 février 2024
    1ère séance : Protéger le groupe EDF d’un démembrement ; Renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le sport ; Responsabilité de l’État et indemnisation des victimes du chlordécone
    partager
  • mercredi 28 février 2024
    Commission des finances : Proposition de loi visant à flécher l’épargne non centralisée des livrets réglementés ; Examen pour avis, des articles 6 à 9 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne
    partager
  • mardi 27 février 2024
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « L’accès aux services publics dans les territoires ruraux ; Questions sur le thème : « 9 mois après, premier bilan du plan gouvernemental « Agir contre la fraude » »
    partager
  • mercredi 7 février 2024
    Commission des finances : Mme Florence Lustman, présidente de France Assureurs
    partager
  • mercredi 31 janvier 2024
    Commission des finances : M. Christophe Bouillon, président de l’Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT) et M. Stanislas Bourron, directeur général.
    partager
  • mercredi 17 janvier 2024
    Commission des finances : Audition sur la conjoncture économique ainsi que sur les notes de l’INSEE de septembre 2023 sur la redistribution et ses effets sur le niveau de vie et de novembre 2023 relative aux inégalités et à la pauvreté
    partager
  • mardi 16 janvier 2024
    Commission des finances : Mme Carole Delga, présidente de Régions de France
    partager
  • mercredi 20 décembre 2023
    Commission des finances : Examen de la proposition de loi pour un soutien pérenne de la filière musicale française ; M. Pierre Moscovici, président du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport du Conseil relatif à la fiscalité du logement
    partager
  • mercredi 22 novembre 2023
    Commission de la défense et commission des finances : L’Afrique, l’endettement et les coopérations monétaires : Auditions diverses ; Délégation française à l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) : Auditions diverses
    partager