• jeudi 23 mai 2024
    2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite)
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  • mardi 14 mai 2024
    Questions au Gouvernement - Mardi 14 mai 2024
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  • mardi 14 mai 2024
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République ; Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite)
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  • lundi 13 mai 2024
    1ère séance : Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (CMP) ; Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie
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  • mercredi 10 avril 2024
    Commission des affaires européennes : Garantir le droit à l’avortement dans la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne ; Négociations d'adhésion avec les pays des Balkans occidentaux : examen du rapport d’information
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  • mercredi 10 avril 2024
    Commission des affaires européennes : Garantir le droit à l’avortement dans la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne ; Négociations d'adhésion avec les pays des Balkans occidentaux : examen du rapport d’information
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  • lundi 8 avril 2024
    1ère séance : Examen de divers textes
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  • mercredi 3 avril 2024
    1ère séance : Questions au Premier ministre ; Débat sur les thèmes : « Les défaillances de l’Aide sociale à l’enfance » ; « Les conditions d’accueil des enfants placés à l’Aide sociale à l’enfance »
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  • lundi 4 mars 2024
    Congrès du Parlement – Liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse
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  • mercredi 14 février 2024
    Commission des affaires étrangères : M. Stéphane Séjourné, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
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  • mardi 30 janvier 2024
    2ème séance : Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat (art. 50-1 de la Constitution) ; Liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse (vote solennel) ; Homicide routier et lutte contre la violence routière (suite)
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  • mardi 30 janvier 2024
    2ème séance : Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat (art. 50-1 de la Constitution) ; Liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse (vote solennel) ; Homicide routier et lutte contre la violence routière (suite)
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