• mercredi 29 novembre 2023
    Commission des affaires sociales : Améliorer l’accès aux soins par la territorialisation et la formation
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  • mardi 28 novembre 2023
    Commission des affaires sociales : Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
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  • jeudi 23 novembre 2023
    2ème séance : Loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ; Bâtir la société du bien vieillir en France (suite)
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  • mercredi 22 novembre 2023
    Questions au Gouvernement - Mercredi 22 novembre 2023
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  • mercredi 22 novembre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise ; PLF de fin de gestion pour 2023 ; Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
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  • mercredi 22 novembre 2023
    Commission des affaires sociales : Indexer les salaires sur l’inflation ; Déconjugaliser l’allocation de soutien familial
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  • mercredi 22 novembre 2023
    Commission des affaires sociales : Indexer les salaires sur l’inflation ; Déconjugaliser l’allocation de soutien familial
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  • mercredi 15 novembre 2023
    Commission des affaires sociales : Création d’une commission d’enquête sur le modèle économique des entreprises de crèches et la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
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  • mardi 14 novembre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Plein emploi (CMP) ; Lutte contre l'inflation concernant les produits de grande consommation( CMP)
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  • mercredi 8 novembre 2023
    Commission des affaires sociales : Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (seconde partie)
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  • mardi 7 novembre 2023
    Commission des affaires sociales : M. Frédéric Pacoud, dont la nomination aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Établissement français du sang est envisagée
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  • jeudi 2 novembre 2023
    Impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale : Table ronde sur la prise en charge et l’indemnisation des victimes des produits phytosanitaires et avec la filière vigne
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