1ère séance : Questions au Gouvernement ; Vote sur une proposition de censure simple ; Conventions France–Danemark et France–Grèce en matière d’impôts sur le revenu ; Traité France-Kazakhstan sur l'entraide judiciaire
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mardi 12 décembre 2023
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 12 décembre 2023
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 5 décembre 2023
Délégation aux droits des femmes : Mmes Carine Durrieu-Diebolt et Elodie Tuaillon-Hibon, avocates spécialisées dans la défense des victimes de violences sexuelles, Mme Magali Lafourcade, secrétaire générale de la commission des droits de l’homme
Commission de la défense et commission des finances : L’Afrique, l’endettement et les coopérations monétaires : Auditions diverses ; Délégation française à l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) : Auditions diverses
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mercredi 15 novembre 2023
Commission de la défense : Cycle Afrique « Les sociétés africaines, leurs transformations, leurs relations avec le pouvoir et l’extérieur » ; M. Achille Mbembe, professeur d’histoire ; Auditions diverses
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mercredi 15 novembre 2023
Commission de la défense : Cycle Afrique « Les sociétés africaines, leurs transformations, leurs relations avec le pouvoir et l’extérieur » ; M. Achille Mbembe, professeur d’histoire ; Auditions diverses
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mercredi 8 novembre 2023
Commission de la défense nationale et des forces armées : Examen du bilan du soutien militaire à l’Ukraine et du rapport du HCECM sur la condition militaire des officiers
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mardi 7 novembre 2023
Délégation aux droits des femmes : Mme Bérangère Couillard, ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
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lundi 30 octobre 2023
1ère séance : Deux motions de censure (art. 49, al. 3, de la Constitution) (discussion commune et votes) ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (suite)
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mercredi 11 octobre 2023
Commission de la défense : Général d’armée Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale ; Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État chargée des Anciens combattants et de la Mémoire
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