Modèle économique des crèches et qualité de l’accueil des jeunes enfants : Auditions diverses
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mercredi 31 janvier 2024
Modèle économique des crèches et qualité de l’accueil des jeunes enfants : Auditions diverses
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mercredi 31 janvier 2024
Modèle économique des crèches et qualité de l’accueil des jeunes enfants : Représentants de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
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mercredi 31 janvier 2024
Modèle économique des crèches et qualité de l’accueil des jeunes enfants : Représentants de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
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mardi 30 janvier 2024
2ème séance : Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat (art. 50-1 de la Constitution) ; Liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse (vote solennel) ; Homicide routier et lutte contre la violence routière (suite)
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mercredi 24 janvier 2024
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse
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mercredi 24 janvier 2024
Modèle économique des crèches et qualité de l’accueil des jeunes enfants : Audition de membres de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
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mercredi 24 janvier 2024
Modèle économique des crèches et qualité de l’accueil des jeunes enfants : Audition de membres de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
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mercredi 24 janvier 2024
Modèle économique des crèches et qualité de l’accueil des jeunes enfants : Audition de membres de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
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mardi 16 janvier 2024
Commission des lois : M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, sur le projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse
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mardi 7 novembre 2023
Questions au Gouvernement - Mardi 7 novembre 2023
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mardi 7 novembre 2023
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Défense ; Anciens combattants
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