Commission des affaires européennes : Mme Laurence Boone, Secrétaire d’État chargée de l’Europe, sur les résultats du Conseil européen des 14 et 15 décembre 2023
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mercredi 20 décembre 2023
Commission des affaires européennes : Mme Laurence Boone, Secrétaire d’État chargée de l’Europe, sur les résultats du Conseil européen des 14 et 15 décembre 2023
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mercredi 20 décembre 2023
Commission des affaires européennes : Mme Laurence Boone, Secrétaire d’État chargée de l’Europe, sur les résultats du Conseil européen des 14 et 15 décembre 2023
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mercredi 13 décembre 2023
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Vote sur une proposition de censure simple ; Conventions France–Danemark et France–Grèce en matière d’impôts sur le revenu ; Traité France-Kazakhstan sur l'entraide judiciaire
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mardi 5 décembre 2023
Questions au Gouvernement - Mardi 5 décembre 2023
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mardi 5 décembre 2023
Questions au Gouvernement - Mardi 5 décembre 2023
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mardi 5 décembre 2023
Questions au Gouvernement - Mardi 5 décembre 2023
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mardi 5 décembre 2023
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (suite) ; Réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos ; Pérennité des établissements de spectacles
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mardi 5 décembre 2023
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (suite) ; Réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos ; Pérennité des établissements de spectacles
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mardi 5 décembre 2023
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (suite) ; Réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos ; Pérennité des établissements de spectacles
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lundi 4 décembre 2023
2ème séance : Examen de diverses propositions
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mardi 28 novembre 2023
3ème séance : Faire respecter le droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée (proposition de résolution européenne) (suite) ; Suites de la conférence sur l'avenir de l'Europe (proposition de résolution européenne)
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