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Réunion - Mardi 7 novembre 2023 à 15h25
- À 15 heures 15 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Duclaud, directeur général de la performance économique et environnementale des entreprises au ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, et M. Serge Lhermitte, directeur général adjoint
- À 16 heures 30 :
Table-ronde, ouverte à la presse, dédiée à la prospective :
- M. Christian Huyghe, directeur scientifique Agriculture à l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE)
- Mme Maud Blanck, responsable en France du dispositif des certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) : le règlement SUR, son objectif, l’indicateur utilisé, les crop-specific rules (ce qui permet de faire le lien aux CEPP), l’obligation d’enregistrement des pratiques et la formation des conseillers
- Mme Laure Latruffe, pilote scientifique du Programme Prioritaire de Recherche Cultiver et Protéger Autrement : la dimension économique de la transition et les leviers pour y parvenir
- Mme Cécile Détang-Dessendre, directrice scientifique adjointe Agriculture : comment la PAC et le PSN actuellement sur la table devraient évoluer pour devenir des vrais leviers de la transition ? -
Réunion - Jeudi 2 novembre 2023 à 10h55
- Table-ronde, ouverte à la presse, avec la filière vigne :
M. Stéphane Héraud, président de l’Association générale de la production viticole (AGPV)
M. Bernard Farges, président du Comité National des Interprofessions des Vins à appellation d’origine et à indication géographique (CNIV)
M. Joël Boueilh, président des Vignerons Coopérateurs de France
Mme Anne Haller, directrice des Vignerons Coopérateurs -
Réunion - Jeudi 2 novembre 2023 à 9h10
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la prise en charge et l’indemnisation des victimes des produits phytosanitaires :
Mme Christine Dechesne-Ceard, directrice de la Réglementation de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA) et le Dr David Mussard, médecin technique national de la CCMSA, en charge du risque chimique
M. Philippe Sanson, président du Conseil de Gestion du Fonds d’indemnisation des victimes de pesticides (FIVP)
M. Antoine Lambert, président de l’Association phyto-victimes, et Mme Aline Fournet, directrice générale -
Réunion - Jeudi 26 octobre 2023 à 9h00
- À 9 heures :
Audition, ouverte à la presse, avec des agences de l’eau sur la problématique de la sanctuarisation des zones de captages :
- M. Guillaume Choisy, directeur général de l’Agence de l’eau Adour-Garonne (en présentiel)
- M. Thierry Vatin, directeur général de l’Agence de l’eau Artois-Picardie (par visioconférence)
- M. Marc Hoeltzel, directeur général de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse (par visioconférence)
- À 10 heures 40 :
Audition, ouverte à la presse, M. Benoît Vallet, directeur général de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES), accompagné de Mme Jovana Deravel, chargée de mission auprès de la directrice du pôle Produits réglementés de l’Anses -
Réunion - Mercredi 25 octobre 2023 à 14h35
- À 14 heures 30 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Chargé, président de La Coopération Agricole, M. Antoine Hacard, président de La Coopération Agricole Métiers du grain, M. Joël Boueilh, président de La Coopération Agricole Vignerons Coopérateurs, Mme Pauline Bodin, Responsable intrants et environnement de La Coopération Agricole Métiers du grain
- À 16 heures :
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des parlementaires européens :
- M. Pascal Canfin, président de la Commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire
- M. Benoît Biteau, vice-président de la Commission de l’agriculture et du développement rural
- M. Gilles Lebreton, membre de la Commission de l’agriculture et du développement rural
- À 17 heures 20 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Déaut, coprésident d’un groupe de travail sur le thème « agriculture et pesticides : en réduire l’usage et l’impact, est-ce possible et si oui, comment ? » à l’Académie d’agriculture de France, accompagné de M. Jean François Molle, secrétaire du groupe de travail -
Réunion - Mardi 24 octobre 2023 à 14h00
- À 14 heures :
Table ronde, ouverte à la presse, avec des représentants des filières agricoles :
- M. Geoffroy d’Evry, président de l’Union Nationale des Producteurs de Pommes de Terre (UNPT), et M. Guillaume Lidon, directeur
- M. Robert Pierre Cecchetti, président de la commission technique de l’Association nationale pommes poires (ANPP), et M. Pierre Venteau, directeur
- M. Benoit Piètrement, vice-président de l’Association Générale des Producteurs de Blé et autres céréales (AGPB) et M. Théo Bouchardeau, responsable RSE et Transitions
- M. Laurent Grandin, président de l’Interprofession des fruits et légumes frais (Interfel), M. Jean-Michel Delannoy, vice-président d’Interfel et M. Ludovic Guinard, directeur général adjoint d’Interfel et directeur général délégué du CTIFL (Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes)
- À 16 heures :
Table-ronde, ouverte à la presse, sur le réseau DEPHY :
- Mme Virginie Brun, cheffe de projet DEPHY Ecophyto, responsable de la Cellule d’Animation Nationale
- M. Nicolas Chartier, responsable du traitement et de la valorisation des données du réseau DEPHY auprès de la cellule d’animation nationale – salarié de l’Institut de l’élevage
- M. Emeric Emonet, responsable du dispositif DEPHY EXPE auprès de la cellule d’animation nationale – salarié de l’ACTA les Instituts techniques agricoles
- M. Nicolas Munier-Jolain, ingénieur de recherche à INRAE, coordinateur du projet européen IPMWORKS, anciennement membre la cellule d’animation nationale DEPHY -
Réunion - Jeudi 19 octobre 2023 à 9h05
- À 9 heures :
Audition, ouverte à la presse, M. Yves Picquet, président de Phyteis, M. Philippe Michel, directeur des affaires réglementaires et juridiques, et M. Julien Durand-Réville, responsable santé et agronomie digitale
- À 10 heures 40 :
Table ronde, ouverte à la presse, avec les groupes de développement agricole :
Mme Pascale Croc et M. Francis Claudepierre, co-présidents de la TRAME (tête de réseaux associatifs pour le développement agricole et rural)
Réseau CIVAM (centres d’initiative pour valoriser l’agriculture et le milieu rural) – à confirmer
- À 11 heures 45 :
Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Huc, toxicologue directrice de recherche de l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE) -
Réunion - Mercredi 18 octobre 2023 à 14h20
- À 14 heures:
Table ronde, ouverte à la presse, sur le machinisme réunissant :
M. Xavier Reboud, directeur de recherche, chargé de mission auprès de la direction scientifique Agriculture de l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE) et vice-président de RobAgri
Mme Anne Fradier, secrétaire générale du Syndicat national des entreprises de services et distribution du machinisme agricole, d’espaces verts et des métiers spécialisés (SEDIMA)
M. Philippe Martinot, secrétaire général de Fédération nationale des coopératives d’utilisation du matériel agricole (FNCuma), accompagné de M. Stéphane Chapuis, responsable du service AGroEcoTech, en charge des questions environnement, agroéquipement et économie
M. Laurent de Buyer, directeur général de l’Union des industriels de l’agro-équipement (AXEMA)
- À 16 heures :
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des industriels de la filière semences :
M. Didier Nury, président de l’Union française des semenciers (UFS) accompagné de M. Laurent Guerreiro, administrateur
M. Pierre Pages, président de l’Interprofession des semences et plants (Semae) et M. Jean-Marc Bournigal, directeur général
- À 17 heures 30 :
Table ronde, ouverte à la presse, sur le biocontrôle :
Mme Céline Barthet, présidente de l’Association française des produits de biocontrôle (IBMA France) et M. Denis Longevialle, directeur général
M. Thibault Malausa, chercheur de l’Institut National de la Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE) -
Réunion - Jeudi 12 octobre 2023 à 9h10
- À 9 heures :
Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Étienne Bisch, coordonnateur interministériel du Comité d’orientation stratégique du plan Ecophyto
- À 10 heures 40 :
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des organisations professionnelles d’agriculteurs :
M. Hervé Lapie, secrétaire général de la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA), accompagné de Mme Nelly Le Corre, cheffe du service environnement
Mme Sylvie Colas, secrétaire nationale en charge du dossier pesticides de la Confédération paysanne
Mouvement de défense des exploitants familiaux (MODEF) – à confirmer
Mme Véronique Le Floc’h, présidente et M. Patrick Legras, membre de la Coordination rurale
M. Quentin Le Guillous, secrétaire général adjoint des Jeunes agriculteurs, accompagné de M. Thomas Debrix, responsable du service communication et affaires publiques -
Réunion - Mercredi 11 octobre 2023 à 17h00
– Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Windsor, président de Chambres d’agriculture France (ex Assemblée permanente des chambres d’agriculture – APCA), accompagné de M. Frédéric Ernou, responsable du service Agroenvironnement, de M. Étienne Bertin, chargé d’affaires publiques et de M. Lucien Gillet, chargé de mission réglementation phytosanitaire
Commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l’exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Clôturée le jeudi 14 décembre 2023