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Réunion - Mardi 10 octobre 2023 à 14h15
- À 14 heures 15 :
Audition, ouverte à la presse, de Mme Sandrine Hallot, directrice du pôle produits, marché et services de la Fédération du négoce agricole (FNA), M. Bernard Perret, négoce agricole et M. Nicolas Charpentier, négoce agricole
- À 15 heures 40 :
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des acteurs du conseil agricole :
- M. Hervé Tertrais, président du Pôle du conseil indépendant en agriculture (PCIA), M. Lilian Bachellerie, trésorier, et Mme Julie Coulerot, secrétaire
- M. Jean-Paul Bordes, directeur général de l’Association de coordination technique agricole (ACTA) -
Réunion - Jeudi 5 octobre 2023 à 10h45
- Table-ronde, ouverte à la presse, sur l’analyse des politiques publiques de réduction des produits phytosanitaires outre-mer :
M. Arnaud Martrenchar, délégué interministériel à la transformation agricole des outre-mer
M. Benoît Lombrière, délégué général adjoint d’Eurodom -
Réunion - Jeudi 5 octobre 2023 à 9h05
- Table ronde, ouverte à la presse, sur l’analyse des enjeux spécifiques à l’outre mer concernant le recours aux produits phytosanitaires, réunissant :
M. Luc Multigner, docteur en Médecine, épidémiologiste et chercheur à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
M. Fabrice Le Bellec, directeur de recherche au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD) -
Réunion - Jeudi 28 septembre 2023 à 9h15
- À 9 heures :
Table ronde, ouverte à la presse, sur l’agriculture biologique et les pesticides :
M. Philippe Henry, vice-président de L’Agence Bio, accompagné de Mme Jocelyne Fouassier, chargée des relations institutionnelles
M. Vincent Bretagnolle, chercheur au CNRS
- À 10 heures 40 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Thibault, directeur général et Mme Gaël Thevenot, directrice adjointe « Acteurs et citoyens » de l’Office français de la biodiversité (OFB) -
Réunion - Mercredi 27 septembre 2023 à 14h20
- À 14 heures 15 :
Audition, ouverte à la presse, Mme Maud Faipoux, directrice générale de l’alimentation (DGAL) au ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- À 16 heures 30 :
Table ronde, ouverte à la presse, de plusieurs associations :
- Mme Maureen Jorand, coordinatrice du Collectif Nourrir
- Mme Cécile Claveirole, vice-présidente de France Nature Environnement (FNE)
- M. Thomas Uthayakumar, directeur Programmes & Plaidoyer de la Fondation pour la Nature et l’Homme (FNH)
- M. Olivier Andrault, chargé de mission Alimentation et nutrition de UFC-Que Choisir -
Réunion - Jeudi 21 septembre 2023 à 9h00
- À 9 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) :
Mme Charlotte Grastilleur, directrice générale déléguée du pôle « Produits réglementés »
Mme Gabrielle Bouleau, présidente du Comité de déontologie et de prévention des conflits d’intérêts de l’ANSES
M. Jean-Luc Volatier, adjoint au directeur « Observatoires, données et méthodes »
- À 11 heures :
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des agences de l’eau :
M. Guillaume Choisy, directeur général de l'Agence de l’eau Adour-Garonne
M. Martin Gutton, directeur général de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne
Mme Sandrine Rocard, directrice générale de l’Agence de l’eau Seine-Normandie
M. Nicolas Chantepy, directeur général adjoint de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse -
Réunion - Mercredi 20 septembre 2023 à 17h10
– Audition, ouverte à la presse, de M. Guilhem de Sèze, chef du département « production des évaluations du risque » et Mme Chloé de Lentdecker, coordination scientifique unité « Pesticides peer review » de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) – (en visioconférence)
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Réunion - Jeudi 7 septembre 2023 à 13h35
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des associations de défense de l’environnement :
M. Dominique Masset et M. Philippe Piard, co-présidents de Secrets toxiques
M. François Veillerette, porte-parole de Générations futures (en visioconférence)
M. Nicolas Laarman, délégué général et Mme Barbara Berardi, responsable de la recherche et du plaidoyer de Pollinis
M. Franck Rinchet-Girollet, co-président, et Mme Laura Savarino, secrétaire d’Avenir Santé Environnement
Mme Justine Ripoll, responsable de campagnes et M. Jérémie Suissa, délégué général de Notre Affaire à Tous
M. Christophe Alliot et M. Sylvain Ly, co-fondateurs de Le Basic -
Réunion - Jeudi 7 septembre 2023 à 9h10
- Audition, ouverte à la presse, des auteurs du rapport interministériel de 2021 (Évaluation des actions financières du programme Ecophyto) :
M. Pierre Deprost de l’Inspection générale des finances (IGF)
Mme Anne Dufour et M. Claude Ronceray du Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) -
Réunion - Mercredi 6 septembre 2023 à 14h15
- À 14 heures 10 :
table ronde, ouverte à la presse, sur l’impact des pesticides sur la qualité de l’air réunissant :
M. Ohri Yamada, chef de l’unité phytopharmacovigilance et observatoire des résidus de pesticides à l’Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)
Mme Anne Laborie, déléguée générale de la Fédération Atmo France, réseau des Associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (AASQA), Mme Emmanuelle Drab-Sommesous, directrice Accompagnement et Développement à Atmo Grand Est, référente Pesticides pour Atmo France, et Mme Charlotte Lepitre, responsable Projet et Plaidoyer à Atmo France
- À 15 heures 50 :
audition, ouverte à la presse, de M. Jean Boiffin, ingénieur agronome, directeur de recherche honoraire à l’INRA
Commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l’exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Clôturée le jeudi 14 décembre 2023