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Réunion - Lundi 17 juillet 2023 à 15h45
– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’industrie verte (n° 1512.).
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Réunion - Jeudi 6 juillet 2023 à 21h30
– Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’industrie verte (n° 1443 rect.).
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Réunion - Jeudi 6 juillet 2023 à 15h00
– Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’industrie verte (n° 1443 rect.).
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Clôturée le mercredi 11 octobre 2023