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Mercredi 18 janvier 2023Session 2022 – 2023
Présentation par M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, du premier rapport de la Cour sur l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
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Mercredi 18 janvier 2023Session 2022 – 2023
Table ronde sur l'enseignement des mathématiques et des sciences réunissant Mme Mélanie Guenais, coordinatrice du Collectif Maths et Sciences, M. Étienne Ghys, secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences pour la première division, M. Didier Roux, président de la fondation La main à la pâte, et M. Marc-André Selosse, président de BioGée, la Fédération des sciences et technologies du vivant, des sciences de la terre et de l'environnement
Désignation d'un député qui siégera au conseil d'administration de Radio France
Désignation de rapporteurs sur :
- la proposition de loi visant à assurer un repas à 1 euro pour tous les étudiants (n° 659)
- la proposition de nomination du président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) par le président de la République -
Mardi 17 janvier 2023Session 2022 – 2023
– Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de résolution européenne relative à la proposition de législation européenne sur la liberté des médias (n° 601) (M. Emmanuel Pellerin, rapporteur)
– Nomination d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier (n° 676) -
Mardi 10 janvier 2023Session 2022 – 2023
Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à instituer dans les écoles et collèges publics le port d'une tenue uniforme aux couleurs de l'établissement scolaire (n° 254) (M. Roger Chudeau, rapporteur)
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de nomination d'un membre de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) par la Présidente de l'Assemblée nationale -
Mercredi 14 décembre 2022Session 2022 – 2023
Examen de la proposition de loi visant à instituer dans les écoles et collèges publics le port d'une tenue uniforme aux couleurs de l'établissement scolaire (n° 254) (M. Roger Chudeau, rapporteur)
Examen d'une proposition de résolution européenne relative à la proposition de législation européenne sur la liberté des médias (n° 601) (M. Emmanuel Pellerin, rapporteur) -
Mercredi 7 décembre 2022Session 2022 – 2023
Audition de M. Gilles Babinet, co-président du Conseil national du numérique, et de Mme Asma Mhalla, spécialiste des enjeux politiques et géopolitiques du numérique, enseignante à Sciences Po et à l'École polytechnique, sur le droit à l'information dans le monde numérique
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à instituer dans les écoles et collèges publics le port d'une tenue uniforme aux couleurs de l'établissement scolaire (n° 254) -
Mercredi 23 novembre 2022Session 2022 – 2023
Communication à l'issue des travaux de la mission flash sur le recrutement, la mobilité et l'affectation des enseignants du premier degré (M. Rodrigo Arenas et Mme Cécile Rilhac, co-rapporteurs)
Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à créer un corps de fonctionnaires pour les accompagnants d'élèves en situation de handicap (n° 487) (Mme Nadège Abomangoli, rapporteure) et sur la proposition de loi visant à mettre fin à la concentration dans les médias et l'industrie culturelle (n° 327) (Mme Clémentine Autain, rapporteure)
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne sur le projet d'acte européen sur la liberté des médias (dépôt à venir) -
Mercredi 16 novembre 2022Session 2022 – 2023
Examen de la proposition de loi visant à créer un corps de fonctionnaire pour les accompagnants d'élèves en situation de handicap (n° 326)
- Examen de la proposition de loi visant à mettre fin à la concentration dans les médias et l'industrie culturelle (n° 327) -
Mercredi 9 novembre 2022Session 2022 – 2023
Audition conjointe de M. Jean Hubac, chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives (DGESCO), M. Christophe Peyrel, haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité du ministère de l'Éducation nationale et de la jeunesse, M. Alain Seksig, secrétaire général du Conseil des sages de la laïcité, et Mme Isabelle de Mecquenem, chargée de mission pour la formation et la communication auprès du Conseil, sur la laïcité à l'école
- Désignation de rapporteurs sur :
- la proposition de loi visant à créer un corps de fonctionnaire pour les accompagnants d'élèves en situation de handicap (n° 326)
- la proposition de loi visant à mettre fin à la concentration dans les médias et l'industrie culturelle (n° 327) -
Mercredi 2 novembre 2022Session 2022 – 2023
Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Commission permanente
Présidence de Isabelle Rauch, députée de la neuvième circonscription de la Moselle