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Mercredi 13 décembre 2023Session 2023 – 2024
– Audition de M. Philippe Jost, président de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris, et communication du groupe de travail chargé du suivi de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris (Mme Anne Brugnera et M. Julien Odoul, co-présidents)
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Jeudi 7 décembre 2023Session 2023 – 2024
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur :
- la proposition de loi visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics (n° 1935) (Mme Michèle Tabarot, rapporteure) ;
-la proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découvertes (n° 1931) (Mme Émilie Bonnivard, rapporteure) ;
- la proposition de loi portant plan d'urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (n° 1799) (M. Alexandre Portier, rapporteur) ;
- la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger l'intelligibilité de la langue française (n° 1934) (M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur). -
Mercredi 6 décembre 2023Session 2023 – 2024
- Audition commune de MM. Bruno Lasserre, président des États généraux de l'information, et Christophe Deloire, délégué général
- Examen du rapport de la mission d'information sur l'adaptation de l'école aux enjeux climatiques (Mmes Graziella Melchior et Francesca Pasquini, rapporteures) -
Lundi 4 décembre 2023Session 2023 – 2024
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur :
- la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative (n° 1925) (M. Quentin Bataillon, rapporteur) ;
- la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer (n° 1927) (M. Johnny Hajjar et Mme Maud Petit, rapporteurs). -
Mercredi 29 novembre 2023Session 2023 – 2024
Examen de la proposition de loi visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics (n° 1661) (Mme Michèle Tabarot, rapporteure)
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Mercredi 29 novembre 2023Session 2023 – 2024
Examen de :
- la proposition de loi portant plan d'urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (n° 1799) (M. Alexandre Portier, rapporteur) ;
- la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger la langue française des dérives de l'écriture dite inclusive (n° 1816) (M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur). -
Mercredi 29 novembre 2023Session 2023 – 2024
- Audition de M. Christopher Miles, directeur général de la création artistique
- Examen de :
- la proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découverte (n° 1794) (Mme Émilie Bonnivard, rapporteure) ;
- la proposition de loi portant plan d'urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (n° 1799) (M. Alexandre Portier, rapporteur) ;
- la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger la langue française des dérives de l'écriture dite inclusive (n° 1816) (M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur). -
Mardi 28 novembre 2023Session 2023 – 2024
- Examen de :
- la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative (n° 1601) (M. Quentin Bataillon, rapporteur) ;
- la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer (n° 1362) (M. Johnny Hajjar et Mme Maud Petit, rapporteurs). -
Mercredi 22 novembre 2023Session 2023 – 2024
Audition de M. Bruno Bonnell, secrétaire général pour l'investissement, chargé de France 2030
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Mercredi 15 novembre 2023Session 2023 – 2024
Audition de MM. Michel Cadot, président de l'Agence nationale du sport (ANS), et Frédéric Sanaur, directeur général, sur le rapport d'activité 2022 de l'ANS
Désignation de rapporteurs sur :
- la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer (n° 1362)
- la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative (n° 1601) ;
- la proposition de loi visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics (n° 1661) ;
- la proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découverte (n° 1794) ;
- la proposition de loi portant plan d'urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (n° 1799) ;
- la proposition, adoptée par le Sénat, visant à protéger la langue française des dérives de l'écriture dite inclusive (n° 1816).
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Commission permanente
Présidence de Isabelle Rauch, députée de la neuvième circonscription de la Moselle