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Mercredi 15 novembre 2023Session 2023 – 2024
Audition de MM. Michel Cadot, président de l'Agence nationale du sport (ANS), et Frédéric Sanaur, directeur général, sur le rapport d'activité 2022 de l'ANS
Désignation de rapporteurs sur :
- la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer (n° 1362)
- la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative (n° 1601) ;
- la proposition de loi visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics (n° 1661) ;
- la proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découverte (n° 1794) ;
- la proposition de loi portant plan d'urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (n° 1799) ;
- la proposition, adoptée par le Sénat, visant à protéger la langue française des dérives de l'écriture dite inclusive (n° 1816). -
Mercredi 15 novembre 2023Session 2023 – 2024
Table ronde, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur les transports de voyageurs pendant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 réunissant : M. Florent Bardon, coordonnateur national des mobilités pour les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 auprès du directeur général des infrastructures, des transports et des mobilités, Mme Laurence Debrincat, directrice études et Jeux olympiques et paralympiques d'Île-de-France mobilités, M. Edgar Sée, directeur délégué aux Jeux olympiques et paralympiques de la RATP, et M. Frédéric Dupouy, directeur du département influence, territoires et international, M. Jonathan Durieux, directeur-adjoint du programme Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 de la SNCF, Mme Sandrine Gourlet, directrice des relations extérieures de la Société du Grand Paris, et M. Deniz Boy, directeur délégué aux relations parlementaires
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Lundi 13 novembre 2023Session 2023 – 2024
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (n° 1837) (M. Christophe Marion, rapporteur)
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Mercredi 8 novembre 2023Session 2023 – 2024
- Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (n° 1743)
- Communication sur les travaux du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 (MM. Belkhir Belhaddad et Maxime Minot, co-présidents) -
Mardi 7 novembre 2023Session 2023 – 2024
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la restitution des restes humains appartenant à des collections publiques (n° 1347) (M. Christophe Marion, rapporteur)
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Jeudi 26 octobre 2023Session 2023 – 2024
- Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
- Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Hendrik Davi, rapporteur pour avis)
- Recherche (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis) -
Jeudi 26 octobre 2023Session 2023 – 2024
Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 – seconde partie) :
- Audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche
- Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
- Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Hendrik Davi, rapporteur pour avis)
- Recherche (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis) -
Mercredi 25 octobre 2023Session 2023 – 2024
- Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 – seconde partie) :
- Examen pour avis des crédits de la mission Culture (Mme Emmanuelle Anthoine, rapporteure pour avis)
- Examen pour avis des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles (M. Philippe Ballard, rapporteur pour avis)
- Examen pour avis des crédits du compte spécial Avances à l'audiovisuel public (Mme Fabienne Colboc, rapporteure pour avis) -
Mercredi 25 octobre 2023Session 2023 – 2024
- Création d'une mission d'information de vingt membres sur le recrutement et la formation des enseignants des collèges et lycées publics : état des lieux et perspectives ; désignation des membres, du président et du rapporteur
- Désignation du rapporteur de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (n° 1743)
- Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 – seconde partie) :
- Audition de Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la Culture
- Examen pour avis des crédits de la mission Culture (Mme Emmanuelle Anthoine, rapporteure pour avis)
- Examen pour avis des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles (M. Philippe Ballard, rapporteur pour avis)
- Examen pour avis des crédits du compte spécial Avances à l'audiovisuel public (Mme Fabienne Colboc, rapporteure pour avis) -
Mardi 24 octobre 2023Session 2023 – 2024
- Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) suite de l'examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Jean-Claude Raux, rapporteur pour avis) (n° 1680)
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Commission permanente
Présidence de Isabelle Rauch, députée de la neuvième circonscription de la Moselle