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Mardi 16 janvier 2024Session 2023 – 2024
Examen du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement (n° 1984) (MM. Guillaume Vuilletet et Lionel Royer-Perreaut, rapporteurs).
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Mercredi 20 décembre 2023Session 2023 – 2024
Présentation du rapport de la mission d'information relative à l'avenir de l'industrie spatiale européenne (M. Aurélien Lopez-Liguori et Mme Cécile Rilhac, rapporteurs);
Nominations de rapporteurs. -
Mercredi 13 décembre 2023Session 2023 – 2024
Audition de de M. Luc Rémont, président-directeur général d' EDF ;
Présentation du rapport de la mission d'information relative à l'impact du déploiement des entrepôts (M. Charles Fournier et Mme Sandra Marsaud, rapporteurs). -
Mercredi 6 décembre 2023Session 2023 – 2024
Audition, de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.
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Mercredi 6 décembre 2023Session 2023 – 2024
examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue (n° 1928) (Mme Annaïg Le Meur et M. Inaki Echaniz, rapporteurs) ;
examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi portant mesures d'urgence pour remédier à la crise du logement (n° 1929) (M. Thibault Bazin, rapporteur). -
Mercredi 6 décembre 2023Session 2023 – 2024
Communication du groupe de suivi de la loi d'orientation agricole (M. Pascal Lavergne et Mme Aurélie Trouvé, rapporteurs) ;
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Mercredi 29 novembre 2023Session 2023 – 2024
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique.
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Mercredi 29 novembre 2023Session 2023 – 2024
Examen de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour remédier à la crise du logement (n° 1793) (M. Thibault Bazin, rapporteur)
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Mardi 28 novembre 2023Session 2023 – 2024
Suite de l'examen de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue (n° 1176) (Mme Annaïg Le Meur et M. Inaki Echaniz, rapporteurs).
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Mardi 28 novembre 2023Session 2023 – 2024
Examen de la proposition de loi visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue (n° 1176) (Mme Annaïg Le Meur et M. Inaki Echaniz, rapporteurs).
Commission des affaires économiques
Commission permanente
Présidence de Stéphane Travert, député de la troisième circonscription de la Manche