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Prise en charge de l'autisme : audition de Claire CompagnonMercredi 3 mai 2023, à 17h30, la commission des affaires sociales auditionne Claire Compagnon, déléguée interministérielle à la stratégie nationale pour l’autisme et aux troubles du neuro développement, sur la prise en charge de l’autisme.Suivre la réunion sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.
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Prise en charge de l'autisme : audition de Pierre Gabach (HAS)Mercredi 3 mai 2023, à 16h30, la commission des affaires sociales auditionne le Dr Pierre Gabach, chef du service des bonnes pratiques à la Haute Autorité de santé, sur la prise en charge de l’autisme.Suivre la réunion sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.
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Faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage » : examen de la proposition de loiMercredi 3 mai 2023, à 9h30, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi visant à faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l’apprentissage » (n° 576). Rapporteur : Sylvain MaillardSuivre la réunion sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.
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Mise en place de France Travail : audition d'Olivier Dussopt et de Thibaut GuilluyMardi 2 mai 2023, à 17h, la commission des affaires sociales a auditionné Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion, et Thibaut Guilluy, haut-commissaire à l’emploi et à l’engagement des entreprises, sur la mise en place de France Travail.Voir la vidéo
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Présidence de la Haute Autorité de santé : audition de Lionel ColletMercredi 12 avril, à 11h, la commission des affaires sociales auditionne Lionel Collet, dont la nomination aux fonctions de président de la Haute Autorité de santé est envisagée par M. le Président de la République, puis vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l’article 29-1 du Règlement.Rapporteur : Yannick NeuderLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.
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Abrogation de l'obligation vaccinale contre la covid-19 dans les secteurs médicaux, paramédicaux et d'aide à la personne et réintégration des professionnels et étudiants suspendus : examen de la proposition de loiMercredi 12 avril, à 9h, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi portant abrogation de l'obligation vaccinale contre la covid-19 dans les secteurs médicaux, paramédicaux et d'aide à la personne et visant à la réintégration des professionnels et étudiants suspendus (n° 991).Rapporteur : Jean-Victor CastorLa réunion sera retransmise sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.
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Audition de Dominique Le Guludec, présidente du collège de la HASMardi 4 avril, à 18h, la commission des affaires sociales auditionne Dominique Le Guludec, présidente du collège de la Haute Autorité de santé.La réunion sera retransmise sur le portail vidéos et les réseaux sociaux de l’Assemblée nationale.
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Bâtir la société du bien vieillir en France : examen de la proposition de loiÀ partir de lundi 3 avril 2023, la commission des affaires sociales examine la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France (n° 643).Rapporteure : Annie Vidal, Laurence CristolSuivre les réunions sur le portail vidéos de l’Assemblée nationale.Voir la vidéo du lundi 3 avril après-midi, soir
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Protéger la jeunesse de la précarité par la solidarité intergénérationnelle : rejet de la proposition de loiMercredi 29 mars, la commission des affaires sociales a examiné puis rejeté la proposition de loi visant à protéger la jeunesse de la précarité par la solidarité intergénérationnelle (rapporteure Sophie Taillé Polian).
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Création de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : examen du rapport de la mission d'évaluation de la loi du 2 février 2016Mercredi 29 mars, la commission des affaires sociales a examiné le rapport de la mission d’évaluation de la loi n° 2016 87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (rapporteurs Caroline Fiat et Didier Martin).Plus d'informations sur la mission d'évaluationVoir les infographies relatives à la mission d'évaluationLire le dossier de presseLire la synthèse
Commission des affaires sociales
Commission permanente
Présidence de Charlotte Parmentier-Lecocq, députée de la sixième circonscription du Nord