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Mardi 31 octobre 2023Session 2023 – 2024
Audition de M. Thomas CAZENAVE, ministre délégué aux comptes publics sur le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (n° 1818) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
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Mardi 31 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Mohamed LAQHILA, rapporteur spécial)
- Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (Mme Marina FERRARI et M. Joël GIRAUD, rapporteurs spéciaux), et sur les articles 56 à 59, rattachés -
Lundi 30 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- Immigration, asile et intégration (Mme Stella DUPONT et M. Mathieu LEFEVRE, rapporteurs spéciaux)
- Recherche et enseignement supérieur :
- Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Charles SITZENSTUHL, rapporteur spécial)
- Recherche (MM. Mickaël BOULOUX et Jean-Marc TELLIER, rapporteurs spéciaux)
- Direction de l'action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial)
- Conseil et contrôle de l'État (M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial)
- Pouvoirs publics (Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale)
- Transformation et fonction publiques ; Crédits non répartis (Mme Sophie ERRANTE, rapporteure spéciale)
- Travail et emploi (M. Dominique DA SILVA, rapporteur spécial) -
Vendredi 27 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial) (suite)
- Culture :
- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Alexandre HOLROYD, rapporteur spécial)
- Patrimoine (M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial)
- Santé (Mme Véronique LOUWAGIE, rapporteure spéciale)
- Solidarité, insertion et égalité des chances (Mme Perrine GOULET, rapporteure spéciale)
- Économie :
- Commerce extérieur (M. Franck ALLISIO, rapporteur spécial)
- Développement des entreprises et régulations ; Plan « France Très haut débit » ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Xavier ROSEREN, rapporteur spécial)
- Statistiques et études économiques ; Stratégies économiques ; Accords monétaires internationaux (M. Michel SALA, rapporteur spécial)
- Tourisme (Mme Émilie BONNIVARD, rapporteure spéciale) -
Vendredi 27 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- Cohésion des territoires :
- Logement et hébergement d'urgence (M. François JOLIVET, rapporteur)
- Politique des territoires (M. Nicolas SANSU, rapporteur spécial)
- Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial) -
Jeudi 26 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
– Écologie, développement et mobilité durables (Mmes Christine ARRIGHI et Eva SAS, MM. David AMIEL et Emmanuel LACRESSE, Mme Alma DUFOUR et M. Sébastien ROME et Mme Christine DECODTS, rapporteurs spéciaux) et les articles 50 à 52 rattachés (suite) ;
- Justice (M. Patrick HETZEL, rapporteur spécial) ;
- Médias, livre et industries culturelles (M. Denis MASSEGLIA, rapporteur spécial)
- Avances à l'audiovisuel public (Mme Constance LE GRIP, rapporteure spéciale) -
Jeudi 26 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- Écologie, développement et mobilité durables :
- Infrastructures et services de transports ; Contrôle et exploitation aériens (Mmes Christine ARRIGHI et Eva SAS, rapporteures spéciales)
- Énergie, climat et après-mines ; Service public de l'énergie ; Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (MM. David AMIEL et Emmanuel LACRESSE, rapporteurs spéciaux) et sur les articles 50 à 52 rattachés
- Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et des mobilités durables ; Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (Mme Alma DUFOUR et M. Sébastien ROME, rapporteurs spéciaux)
- Affaires maritimes (Mme Christine DECODTS, rapporteure spéciale) -
Jeudi 26 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- Enseignement scolaire (M. Robin REDA, rapporteur spécial) et sur les articles 53 et 54, rattachés -
Mercredi 25 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- Suite de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (M. Pascal LECAMP, rapporteur spécial)
- Investir pour la France de 2030 (M. Damien MAUDET, rapporteur spécial)
- Plan de relance (M. Frédéric CABROLIER, rapporteur spécial)
- Défense :
- Budget opérationnel de la défense (M. Emeric SALMON, rapporteur spécial)
- Préparation de l'avenir (M. Christophe PLASSARD, rapporteur spécial)
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (M. Bryan MASSON, rapporteur spécial) -
Mercredi 25 octobre 2023Session 2023 – 2024
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- Action extérieure de l'État (M. Karim BEN CHEIKH, rapporteur spécial)
- Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers (M. Marc LE FUR, rapporteur spécial)
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (M. Pascal LECAMP, rapporteur spécial)
Commission des finances
Commission permanente
Présidence de Éric Coquerel, député de la première circonscription de la Seine-Saint-Denis