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Jeudi 24 janvier 2019Session 2018 – 2019
Audition sous forme de table ronde : les menaces de captation de savoirs et technologies sensibles (*) .
(*) Application du VII de l'article 6 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires qui prévoit que : « Les travaux de la délégation sont confidentiels, sauf décision contraire de sa part. »partager -
Jeudi 17 janvier 2019Session 2018 – 2019
Audition publique, ouverte à la presse, sur l'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives.
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Jeudi 17 janvier 2019Session 2018 – 2019
Examen de la note scientifique sur les lanceurs spatiaux réutilisables (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur)
Désignation de rapporteurs pour la saisine de la commission des affaires économiques du Sénat sur la valorisation énergétique des terres agricolespartager -
Jeudi 13 décembre 2018Session 2018 – 2019
Examen de la note scientifique sur les lanceurs spatiaux réutilisables (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur) ;
Échange de vues sur le programme de travail 2019.partager -
Jeudi 6 décembre 2018Session 2018 – 2019
À 10 heures :
- Examen d'une note courte sur l'exploration de Mars (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur) ;
- Examen des conclusions de l'audition publique sur les perspectives technologiques ouvertes par la 5G (Gérard Longuet, sénateur, et Pierre Henriet, député, rapporteurs).partager -
Jeudi 29 novembre 2018Session 2018 – 2019
Audition publique, ouverte à la presse, dans le cadre de l'étude sur les scénarios technologiques à envisager pour atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 (Huguette Tiegna, députée, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs).
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Jeudi 22 novembre 2018Session 2018 – 2019
Audition publique, ouverte à la presse, sur le bilan du fonctionnement des algorithmes de la plateforme Parcoursup, dans le prolongement de l'audition publique du 16 novembre 2017 sur les algorithmes au service de l'action publique (le cas du portail Admission Post-Bac) ;
Examen du projet de note scientifique sur les risques sanitaires et environnementaux de l'huile de palme (Anne Genetet, députée, rapporteure).partager -
Jeudi 8 novembre 2018Session 2018 – 2019
Audition publique , ouverte à la presse, sur les perspectives et enjeux technologiques du développement de la 5G.
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Jeudi 25 octobre 2018Session 2018 – 2019
Examen d'une note scientifique de l'Office sur les enjeux sanitaires et environnementaux de l'huile de palme (Anne Genetet, rapporteure)
Suite de l'examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (Annie Delmont-Koropoulis, sénatrice, et Jean-François Eliaou, député, rapporteurs).partager -
Jeudi 18 octobre 2018Session 2018 – 2019
Examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (Annie Delmont-Koropoulis et Jean-François Eliaou, rapporteurs) ;
Éventuellement, examen de notes courtes.partager
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