Documents

Audition publique sur les enjeux du projet de traité international sur la pollution plastique (Philippe Bolo, député, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteurs)

Examen du rapport sur les lois de programmation militaire et l'innovation (Huguette Tiegna, députée, et Ludovic Haye, sénateur, rapporteurs)

Audition publique sur les perspectives technologiques en matière de batteries : progrès incrémentaux ou innovations de rupture ? (Gérard Leseul, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)

Audition publique sur les innovations technologiques de l'éolien offshore (Pierre Henriet, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)

Examen des conclusions de l'audition publique du 16 février 2023 sur la nouvelle organisation du contrôle et de la recherche en sûreté nucléaire et en radioprotection (Pierre Henriet, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)

Examen des conclusions des deux auditions publiques sur « l'actualisation des données scientifiques sur l'impact de la chlordécone aux Antilles françaises » (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur)
Audition publique sur la réforme du système de contrôle de la sûreté nucléaire (Pierre Henriet, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)

Audition conjointe avec la commission des Affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Josef Aschbacher, directeur général de l'Agence spatiale européenne

Examen d'une note scientifique sur les impacts de l'alimentation ultra-transformée (Angèle Préville, sénatrice, rapporteure)
Examen d'une note scientifique sur l'explosion des données numériques (Ludovic Haye, sénateur, rapporteur)
Examen d'une note scientifique sur la pollution lumineuse (Annick Jacquemet, sénatrice, rapporteure)

Examen des conclusions de l'audition publique sur les conséquences du réchauffement climatique sur la biodiversité (Florence Lassarade, sénatrice, rapporteure)
Examen d'une note scientifique sur les espèces invasives (M. Hendrik Davi, député)

Examen des conclusions de l'audition publique sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 22-23 novembre 2022 (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur)
Examen des conclusions de l'audition publique sur la rénovation énergétique des bâtiments (Pierre Henriet, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)