Entre les parties de session, les membres de la délégation française participent aux réunions des différentes instances de l’APCE. Le tableau ci-après retrace les activités des députés entre la session d’été et la session d’automne 2023.
Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) | 13/09/2023 | Paris | Mme Liliana Tanguy (Finistère – Renaissance) |
Bureau | 14/09/2023 | Paris | Mme Marie-Christine Dalloz (Jura – Les Républicains) |
Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable Réseau des Parlementaires de référence pour un environnement sain | 18/09/2023 | Paris | Mme Liliana Tanguy (Finistère – Renaissance) |
Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable Réunion commune Réseau des Parlementaires de référence pour un environnement sain Sous-commission des enfants | 18/09/2023 | Paris | Mme Isabelle Santiago (Val-de-Marne – Socialistes et apparentés) Mme Nathalie Serre (Rhône – Les Républicains) Mme Liliana Tanguy (Finistère – Renaissance) |
Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable | 19/09/2023 | Paris | Mme Isabelle Santiago (Val-de-Marne – Socialistes et apparentés) Mme Nathalie Serre (Rhône – Les Républicains) Mme Liliana Tanguy (Finistère – Renaissance) |
Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées | 21/09/2023 | Reykjavik (Islande) | M. Thibaut François (Nord – Rassemblement National) |
Mission d’observation pré-électorale – Élections législatives | 25-28/09/2023 | Varsovie (Pologne) | Mme Mireille Clapot (Drôme – Apparentée au groupe Renaissance) |
Conférence européenne des Présidentes et Présidents de Parlement | 28/09/2023 | Dublin (Irlande) | M. Bertrand Bouyx (Calvados – Renaissance) |