Activités des députés au sein de l’APCE entre mars et avril 2024

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Entre les parties de session, les membres de la délégation française participent aux réunions des différentes instances de l’APCE. Le tableau ci-après retrace les activités des députés entre la session d’hiver et la session de printemps 2024.

 

Commission des questions politiques et de la démocratie

05/03/2024

Paris

M. Bertrand Bouyx

(Calvados – Horizons et apparentés) ;

Mme Marietta Karamanli

(Sarthe – Socialistes et apparentés) ;

Mme Liliana Tanguy

(Finistère – Renaissance).

Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi)

06/03/2024

Paris

M. Thibaut François

(Nord – rassemblement National)

Mme Anne Stambach-Terrenoir

Haute-Garonne – La France Insoumise)

Mme Liliana Tanguy

(Finistère – Renaissance).

Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées

19-20/03/2024

Paris

M. Emmanuel Fernandes

(Bas-Rhin – La France Insoumise).

Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable

25/05/2024

Paris

Mme Anne Stambach-Terrenoir

(Haute-Garonne – La France Insoumise).

Commission des questions politiques et de la démocratie

27/03/2024

Paris

M. Bertrand Bouyx

(Calvados – Horizons et apparentés)

Mme Marietta Karamanli

(Sarthe – Socialistes et apparentés).